affaire 23v028 - travaux sur les ouvrages d'art et dépendances du domaine public

Avis de marché (2023-06-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Chartres
Adresse postale: place des halles
Commune postale: Chartres
Code postal: 28019
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237234000 📞
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.chartres.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: chartres métropole
Adresse postale: place des Halles
Commune postale: Chartres Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 28018

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: Service marchés publics
Téléphone: +33 237234064 📞

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chartres-metropole.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏
URL de participation: https://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“affaire 23v028 - travaux sur les ouvrages d'art et dépendances du domaine public”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Brève description:
“travaux sur les ouvrages d'art et dépendances du domaine public de la Ville de Chartres et Chartres métropole”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: gros oeuvre/génie civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire Ville de Chartres et Chartres métropole
Description du marché:
“la nature des travaux, indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“durée initiale de 12 mois ou jusqu'à atteinte du montant maximum. Il est reconductible tacitement 3 fois 1 an ou jusqu'à atteinte du montant maximum”
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application de la procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable des...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande pour les montants minimum de 5 000 eur ht et maximum de 750 000 eur ht tous membres confondus. La répartition est indiquée à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande pour les montants minimum de 2 000 eur ht et maximum de 110 000 eur ht tous membres confondus. La répartition est indiquée à...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Ouvrages en bois 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande pour les montants minimum de 2 000 eur ht et maximum de 100 000 eur ht tous membres confondus. La répartition est indiquée à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-07 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-07 15:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'issue des accords-cadres issus de cette consultation
Informations complémentaires

“ce marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'embauche de publics prioritaires détaillée dans le cahier des clauses administratives...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif d'orl
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 124-390192 (2023-06-26)

Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Adresse postale: place des halles

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.agglo-chartres.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-390192

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2023145
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“gros oeuvre/génie civilla nature des travaux, indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sogeai ile de france
Numéro d'enregistrement national: 50388099900035
Adresse postale: 11 rue du Buisson aux Fraises - cs35006
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91349
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164468820 📞
Courrier électronique: sogeaidf.tsx@vinci-construction.fr 📧
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: https://www.sogea-idf.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2023146
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“métallerieLa nature des travaux, indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges”
Nom et adresse du contractant
Nom: sogea ile de france
Adresse postale: 11 rue du Buisson aux Fraises Cs35006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2023147
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“boisageLa nature des travaux, indication des besoins et exigences sont précisé(e)s dans le cahier des charges”
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: sogea ile de france sas 11 rue du Buisson aux Fraises - cs35006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Annonce initiale publiée également au BOAMP le 29/06/2023 (23-88852) et sur le profil acheteur le 28/06/2023- durée : accords-cadres conclus à compter de...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R. 551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 205-645316 (2023-10-19)