Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique "Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)"
OPCO ATLAS
Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique "Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)"
Date limiteDeadline 2026-11-23
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique "Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)"
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de formation technique 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
Titre: Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Rse
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-13 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 25 Quai Panhard et Levassor
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 0633026735 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CuL4YE-y47 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CuL4YE-y47 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 207-739190 (2026-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique "Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)"
Numéro de référence:
2026_ATLAS_AO_DEV_51
Brève description:
Actions de formation dans le cadre de campusAtlas - thématique "Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)"
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation technique 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Risques amiante dans la Construction DROM (Guyane, Martinique, Guadeloupe)
Produits/services: Services de formation professionnelle 📦
Pays: France 🇫🇷
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Rse
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est lancée sous forme de procédure adaptée en application des articles R.2123-13°, R.2123-2 et R.2123-7 du code de la commande publique.
Le marché est couvert par l'accord international sur les marchés publics (AMP).
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-11-13 12:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco atlas
Numéro d'enregistrement national:
85129663200074
Adresse postale: 25 Quai Panhard et Levassor
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opco-atlas.fr 📧
Téléphone: 0633026735 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CuL4YE-y47 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_CuL4YE-y47 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Instance chargée des procédures de recours et auprès de laquelle des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Judiciaire de Paris
Parvis du tribunal
75017 Paris
Tél : 01 44 32 51 51
https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75
Précisions concernant les délais d'introduction des recours :
Référé précontractuel : Conformément aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile et aux articles 2 à 10 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé précontractuel contre tout acte de la passation jusqu’à la date de signature du marché, auprès de la juridiction judiciaire compétente.
Référé contractuel : Conformément aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile et aux articles 11 à 20 de l’ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, tout opérateur économique ayant intérêt à conclure le contrat peut introduire un référé contractuel en contestation de la validité du contrat, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution ou à défaut d’un tel avis dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du marché devant la juridiction judiciaire compétente.
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