Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande, sans minimum avec un montant maximum de 200 000 euro ht pour la
Période ferme.
Les volumes indiqués dans la fiche commande sont l'estimation prévisionnelle de la première commande
l'accord-cadre est conclu pour un an ferme, la Région se réserve la possibilité de reconduire tacitement deux
Fois pour une durée de 12 mois chacune