le présent accord-cadre concernent l'acquisition de tenus et gilets pare-balles à destination des agents de la Police Municipale de la Ville de Nancy ainsi que, des tenues et équipements auprès des agents ASVP et des agents de sortie des écoles
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-06.
Avis de marché (2023-06-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Brève description:
“le présent accord-cadre concernent l'acquisition de tenus et gilets pare-balles à destination des agents de la Police Municipale de la Ville de Nancy ainsi...”
Brève description
le présent accord-cadre concernent l'acquisition de tenus et gilets pare-balles à destination des agents de la Police Municipale de la Ville de Nancy ainsi que, des tenues et équipements auprès des agents ASVP et des agents de sortie des écoles
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-06 📅
Date limite de soumission: 2023-07-17 📅
Date de publication: 2023-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 110-341746
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“Les prestations pour l'ensemble des lots s'exécutent selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et...”
Les prestations pour l'ensemble des lots s'exécutent selon la technique particulière d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 160 000 euros HT (192 000 euros (T.T.C.)) soit sur toute la durée éventuelle (48 mois) de l'accord-cadre 640 000 euros HT (768 000 euros (T.T.C.)) conformément aux dispositions des articles L.2125-1 1° et R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique. Chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de : - 100 000 euros HT (120 000 euros (T.T.C.)) soit 400 000 euros HT (480 000 euros (T.T.C.)) pour le lot no1 ;- 30 000 euros HT (36 000 euros (T.T.C.)) soit 120 000 euros HT (144 000 euros (T.T.C.)) pour le lot no2 ;- 15 000 euros HT (18 000 euros (T.T.C.)) soit 60 000 euros HT (72 000 euros (T.T.C.)) pour le lot no3 ;- 15 000 euros HT (18 000 euros (T.T.C.)) soit 60 000 euros HT (72 000 euros (T.T.C.)) pour le lot no4 ;Les prix sont révisés trimestriellement pour les lots 1, 3 et 4. Les prix du lot no2 font l'objet d'une clause de réexamen.Des clauses de réexamens sont prévues au présent accord-cadre.Des certifications et/ou normes ou équivalent pour certains produits, sont exigées.Le recours au catalogue est prévu pour l'ensemble des lots.Des échantillons sont exigés dans les conditions du Règlement de la Consultation
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Source: OJS 2023/S 110-341746 (2023-06-06)
Informations complémentaires (2023-07-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la consultation concerne l'acquisition de tenus et gilets pare-balles à destination des agents de la Police Municipale de la Ville de Nancy ainsi que, des...”
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la consultation concerne l'acquisition de tenus et gilets pare-balles à destination des agents de la Police Municipale de la Ville de Nancy ainsi que, des tenues et équipements auprès des agents ASVP et des agents de sortie des écoles
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-07-13 📅
Date limite de soumission: 2023-07-28 📅
Date de publication: 2023-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 136-435182
Se réfère à l'avis: 2023/S 110-341746
Numéro JO-S: 136
Source: OJS 2023/S 136-435182 (2023-07-13)