Acquisition par le laboratoire Aimé Cotton LAC du CNRS, de trois peignes de fréquences optiques, leur installation et leur mise en service sur site

Centre national de la recherche scientifique

Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- L’emballage
- La livraison de chaque peigne sur un site différent
- L’installation et la mise en service
- La documentation
- La garantie de 2 ans minimum, voir 5 ans sous réserve de la levée de la PSE n°3.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Opton laser international

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique spécialisés › Lasers

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-25	Avis de marché
2023-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lasers
Numéro de référence: 23010LAC
Brève description:

Les prestations comprennent à minima : - Le lancement de la fabrication - L’emballage - La livraison de chaque peigne sur un site différent - L’installation et la mise en service - La documentation - La garantie de 2 ans minimum, voir 5 ans sous réserve de la levée de la PSE n°3.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lasers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823326 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-25 📅
Date limite de soumission: 2023-06-01 📅
Date de publication: 2023-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 084-255308
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Des variantes à l’initiative de l'acheteur sont prévues dans le marché définies par les 3 Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires que le CNRS se réserve le droit de lever avant la signature du marché. La durée du marché précisé à l'article 2.2.7 de l'annonce comprend que le délai d'exécution du titulaire, qui doit être inférieur à 52 semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations comprennent à minima :

- Le lancement de la fabrication

- L’emballage

- La livraison de chaque peigne sur un site différent

- L’installation et la mise en service

- La documentation

- La garantie de 2 ans minimum, voir 5 ans sous réserve de la levée de la PSE n°3.

Valeur totale estimée: 750 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché a pour objet l’acquisition par le laboratoire Aimé Cotton (LAC) de trois peignes de fréquences optiques leur installation et leur mise en service sur site.

poste 1 : Peigne de fréquences optiques avec ensemble pour stabilisation destiné à deux lasers existants entre 770-800nm .

poste 2 : Peigne de fréquences optiques avec électronique de stabilisation et module d’amplification.

poste 3 : Peigne de fréquence optique.

Ce projet a pour but de permettre au laboratoire Aimé Cotton, à l’ISMO et au LPGP/IJCLab de disposer d’un ensemble de peignes de fréquence optique dans le cadre du contrat CPER Comb’IdF.

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

La durée du marché précisé à l'article 2.2.7 de l'annonce comprend que le délai d'exécution du titulaire, qui doit être inférieur à 52 semaines.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 ou le DUME, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou le DUME, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)

- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

- Le RIB avec entête de l’établissement bancaire, daté de moins de 2 mois

Capacité technique et professionnelle:

• Une liste des principales livraisons effectuées, similaire à l’objet du marché, au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

• L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des fournitures. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement par acompte par poste livré. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: sylvie Rieux
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.

À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.

Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2023/S 084-255308 (2023-04-25)

Avis d'attribution de marché (2023-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 752026.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-496170
Se réfère à l'avis: 2023/S 084-255308
Numéro JO-S: 155

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): sous critère technique 1 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): sous critère technique 2 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): sous critère technique 3 relatif aux 3 postes
sous critère technique 4 relatif aux 3 postes
sous critère technique 5 relatif aux 3 postes
sous critère technique 6 relatif aux 3 postes
sous critère technique 7 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): sous critère technique 8 relatif aux 3 postes
sous critère technique 9 relatif au poste 1 + sous critère 10 : (2 points) + sous critère 11 : (2 points)
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom): sous critère technique 12 relatif au poste 2 + sous critère 13 : (2 points) + sous critère 14 : (4 points) + sous critère 15 : (2 points)
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): sous critère technique 16 relatif au poste 3 + sous critère 17 : (7 points)
Critere sav
sous critère SAV 1
sous critère SAV 2
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): sous critère SAV 3
Critere delai
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Nom: Opton laser international
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 752026.59 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

La date de notification du marché au titulaire est le 01/08/2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 31/07/2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 155-496170 (2023-08-09)

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