Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- L’emballage
- La livraison de chaque peigne sur un site différent
- L’installation et la mise en service
- La documentation
- La garantie de 2 ans minimum, voir 5 ans sous réserve de la levée de la PSE n°3.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition par le laboratoire Aimé Cotton LAC du CNRS, de trois peignes de fréquences optiques, leur installation et leur mise en service sur site.
23010LAC”
Produits/services: Lasers📦
Brève description:
“Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- L’emballage
- La livraison de chaque peigne sur un site différent
- L’installation...”
Brève description
Les prestations comprennent à minima :
- Le lancement de la fabrication
- L’emballage
- La livraison de chaque peigne sur un site différent
- L’installation et la mise en service
- La documentation
- La garantie de 2 ans minimum, voir 5 ans sous réserve de la levée de la PSE n°3.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition par le laboratoire Aimé Cotton (LAC) de trois peignes de fréquences optiques leur installation et leur mise en...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l’acquisition par le laboratoire Aimé Cotton (LAC) de trois peignes de fréquences optiques leur installation et leur mise en service sur site.
poste 1 : Peigne de fréquences optiques avec ensemble pour stabilisation destiné à deux lasers existants entre 770-800nm .
poste 2 : Peigne de fréquences optiques avec électronique de stabilisation et module d’amplification.
poste 3 : Peigne de fréquence optique.
Ce projet a pour but de permettre au laboratoire Aimé Cotton, à l’ISMO et au LPGP/IJCLab de disposer d’un ensemble de peignes de fréquence optique dans le cadre du contrat CPER Comb’IdF.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 750 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Des variantes à l’initiative de l'acheteur sont prévues dans le marché définies par les 3 Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires que le CNRS...”
Informations complémentaires
Des variantes à l’initiative de l'acheteur sont prévues dans le marché définies par les 3 Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires que le CNRS se réserve le droit de lever avant la signature du marché.
La durée du marché précisé à l'article 2.2.7 de l'annonce comprend que le délai d'exécution du titulaire, qui doit être inférieur à 52 semaines.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 ou le DUME, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1 ou le DUME, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;
- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;
- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou le DUME, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
-La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou le DUME, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ( SAUF si informations communiquées sur le DC2)
- Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
- Le RIB avec entête de l’établissement bancaire, daté de moins de 2 mois
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“• Une liste des principales livraisons effectuées, similaire à l’objet du marché, au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
• Une liste des principales livraisons effectuées, similaire à l’objet du marché, au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
• Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
• Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;
• L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des fournitures. Paiement à 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition des fournitures. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement par acompte par poste livré. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-01
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205422 📠
URL: http://www.ta-versailles.juradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 084-255308 (2023-04-25)
Avis d'attribution de marché (2023-08-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 752026.59 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critere technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): sous critère technique 1 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (pondération): 4
Critère de qualité (nom): sous critère technique 2 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (pondération): 3
Critère de qualité (nom): sous critère technique 3 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (nom): sous critère technique 4 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (nom): sous critère technique 5 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (nom): sous critère technique 6 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (nom): sous critère technique 7 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): sous critère technique 8 relatif aux 3 postes
Critère de qualité (nom):
“sous critère technique 9 relatif au poste 1 + sous critère 10 : (2 points) + sous critère 11 : (2 points)”
Critère de qualité (pondération): 6
Critère de qualité (nom):
“sous critère technique 12 relatif au poste 2 + sous critère 13 : (2 points) + sous critère 14 : (4 points) + sous critère 15 : (2 points)”
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de qualité (nom): sous critère technique 16 relatif au poste 3 + sous critère 17 : (7 points)
Critère de qualité (nom): Critere sav
Critère de qualité (nom): sous critère SAV 1
Critère de qualité (nom): sous critère SAV 2
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): sous critère SAV 3
Critère de qualité (nom): Critere delai
Prix (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 084-255308
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2027333
Titre:
“Acquisition par le laboratoire Aimé Cotton LAC du CNRS, de trois peignes de fréquences optiques, leur installation et leur mise en service sur site.”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Opton laser international
Commune postale: Les ulis
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 752026.59 💰
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation.
À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones.
Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines données dans le cadre de l’exécution du présent marché est celui applicable aux " données sensibles " au sens de la PSSI-E (NOR : PRMX1420095C) et des textes encadrant la protection du potentiel scientifique et technique de la nation.
La date de notification du marché au titulaire est le 01/08/2023 et la date de signature du marché par l’Acheteur est le 31/07/2023.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Ile de France Gif sur Yvette et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 155-496170 (2023-08-09)