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l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification.Mode de passation : la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124.2, r.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Forme de contrat : L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-27.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-26.
Avis de marché (2023-09-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Équipements médicaux
Numéro de référence: 23uabfla350
Brève description:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification.Mode de passation : la procédure de passation est l'appel...”
Brève description
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de sa date de notification.Mode de passation : la procédure de passation est l'appel d'offres ouvert.Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124.2, r.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.Forme de contrat : L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements médicaux📦
Code CPV supplémentaire: Équipements médicaux📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-09-26 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 188-587514
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
“le montant estimatif est le montant maximum pour le lot”
Source: OJS 2023/S 188-587514 (2023-09-26)
Informations complémentaires (2023-10-25) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réactifs de laboratoire📦
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-10-25 📅
Date limite de soumission: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 209-659751
Se réfère à l'avis: 2023/S 188-587514
Numéro JO-S: 209
Source: OJS 2023/S 209-659751 (2023-10-25)