la présente consultation a pour objet l'acquisition, la maintenance, la réparation d'instruments de musique pour les 9 conservatoires de GPSEA, décomposée en 3 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition, maintenance, réparation d'instruments de musique pour les 9 conservatoires de GPSEA
Instruments de musique”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'acquisition, la maintenance, la réparation d'instruments de musique pour les 9 conservatoires de GPSEA, décomposée en 3 lots”
Brève description
la présente consultation a pour objet l'acquisition, la maintenance, la réparation d'instruments de musique pour les 9 conservatoires de GPSEA, décomposée en 3 lots
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: acquisition maintenance et réparation de harpes et accessoires afférents
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est renouvelable 3 fois, la durée maximale ne pourra pas excéder 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: des marchés de prestations similaires pourront être conclus
Description
Informations complémentaires: accord-Cadre mono-attributaire d'un montant maximum annuel de 20 000 euro(s)ht
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“acquisition d'instruments à vent (bois) (saxophones, flutes, clarinettes, bassons, hautbois, flutes à becs...) et accessoires afférents”
Informations complémentaires: accord-Cadre mono-attributaire d'un montant maximum annuel de 90 000 euro(s)ht
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“maintenance et réparation d'instruments à vents (bois) (saxophones, flutes, clarinettes, bassons, hautbois, flutes à becs...)”
Informations complémentaires: accord-Cadre mono-attributaire d'un montant maximum annuel de 50 000 euro(s)ht
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature selon formulaire D.C.1 ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) - déclaration du candidat selon formulaire D.C.2 ou le...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature selon formulaire D.C.1 ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) - déclaration du candidat selon formulaire D.C.2 ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de réception de la notification (date d'anniversaire). Ensuite celui-ci est...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale d'un an à compter de la date de réception de la notification (date d'anniversaire). Ensuite celui-ci est reconductible tacitement 3 fois, dans les conditions suivantes : - 2 fois un an à compter de la date d'anniversaire ; - et pour la dernière période, de la date d'anniversaire du marché au 4 juillet 2027
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 016-043380
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: renouvellement du marché courant 2027
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“suite à une première consultation en appel d'offres ouvert, les offres obtenues pour les lots no5, 7 et 8 n'ont pas été concluantes et il a été décidé, de...”
suite à une première consultation en appel d'offres ouvert, les offres obtenues pour les lots no5, 7 et 8 n'ont pas été concluantes et il a été décidé, de relancer une nouvelle consultation en appel d'offres ouvert uniquement pour ces lots précités
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle - case postale no8630
Commune postale: Melun Cédex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 190-593582 (2023-09-28)