acquisition, location-maintenance, location-maintenance avec option D'Achat de solutions D'Imagerie de coupe et prestations associees

GIP Resah

le présent accord-cadre a pour objet l'achat, la location maintenance sans option d'achat et la location maintenance avec option d'achat d'équipements d'imagerie de coupes et la mise en oeuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements, à savoir : l'installation des équipements, la mise en service, la formation, la garantie et la maintenance, les prestations de gestion de projet, les aménagements

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-11-26 Avis de marché
2023-12-29 Informations complémentaires
2024-01-11 Informations complémentaires
2025-03-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'imagerie à résonance magnétique
Numéro de référence: 2023-R112-000-000
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'achat, la location maintenance sans option d'achat et la location maintenance avec option d'achat d'équipements d'imagerie de coupes et la mise en oeuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements, à savoir : l'installation des équipements, la mise en service, la formation, la garantie et la maintenance, les prestations de gestion de projet, les aménagements
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'imagerie à résonance magnétique 📦
Code CPV supplémentaire: Scanners 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: gip resah
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.resah.fr/ 🌏
Courrier électronique: www.biomed@resah.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860609&orgAcronyme=a0z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860609&orgAcronyme=a0z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-26 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730356
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu par le Resah agissant à la fois en tant que centrale d'achat " intermédiaire " au sens de l'article L. 2113-2-2° du Code, au profit des Bénéficiaires Potentiels dont la liste est annexée au CCAP et sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R.2162-3 du Code. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en valeur de 240 000 000, pour la durée théoriquetotale de l'accord-cadre (soit 4 ans).Les documents de consultation sont téléchargeables, gratuitement et en libre accès, sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise. Afin de pouvoir décompresser et lire lesformats suivants: les .doc, .xls, .pdf, .rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuelsrectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre.le présent avis est publié et rédigé en langue française.les motifs d'exclusion de la procédure sont précisés dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 80 000 000 EUR 💰
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet l'achat, la location-maintenance sans option d'achat et la location-maintenance avec option d'achat d'équipements d'imagerie de coupes et la mise en oeuvre de prestations associées à la fourniture de ces équipements, à savoir : - l'installation des équipements ; - la mise en service ; - la formation ; - la garantie et la maintenance ; - les prestations de gestion de projet ; - les aménagements
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Valeur estimée hors TVA: 320 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite
Description des options:
l'Accord-Cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives(psef). La liste des PSEF figure dans le RC. Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les candidats peuvent choisir de répondre avec le dispositif DUME mis à disposition par la présente plateforme. Ils peuvent également choisir de répondre en utilisant 1) le formulaire Dc1 ou équivalent, complété par le candidat unique ou par l'ensemble des membres du groupement ainsi que 2) le formulaire Dc2 ou équivalent, complété par le candidat ou par chaque membre du groupementreprenant les renseignements relatifs à la capacité économique et financière de l'entreprise et les renseignements relatifs à la capacité technique et professionnelle énoncés dans l'avis de publicité et le règlement de la consultation
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Biomed@resah.fr
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=860609&orgAcronyme=a0z 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre est reconductible 3 fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale ne puisse dépasser 4 ans, par reconduction tacite

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://Paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature d'un MSP, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994)
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: greffe du tribunal administratif de paris
Code postal: 75181
Courrier électronique: www.greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2023/S 232-730356 (2023-11-26)
Informations complémentaires (2023-12-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-29 📅
Date limite de soumission: 2024-01-24 📅
Date de publication: 2024-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 002-003214
Se réfère à l'avis: 2023/S 232-730356
Numéro JO-S: 2
Source: OJS 2024/S 002-003214 (2023-12-29)
Informations complémentaires (2024-01-11)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date limite de soumission: 2024-02-12 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028219
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
la présente consultation est soumise au règlement (Ue) 2022/2560 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 relatif aux subventions étrangères faussant le marché intérieur et notamment à son article 29. Les candidats doivent réaliser les actions leur incombant auprès de la Commission européenne et transmettre les actes afférents au Resah
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Source: OJS 2024/S 011-028219 (2024-01-11)
Avis d'attribution de marché (2025-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Achat, location-maintenance, location-maintenance avec option d'achat de solutions d'imagerie de coupe et prestations associees
Numéro de référence: 2023-R112-000-000
Brève description:
ACHAT, LOCATION-MAINTENANCE, LOCATION-MAINTENANCE AVEC OPTION D'ACHAT DE SOLUTIONS D'IMAGERIE DE COUPE ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 000 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Description
Identifiant interne: 2023-R112-000-000
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
« L'accord-cadre objet du présent avis attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah - centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur ».
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Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2023-R112-000-000
Date de conclusion du contrat: 2024-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GE HealthCare
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: GE Heal thCare
Nom et adresse du contractant
Nom: Mandataire du Groupement
Numéro d'enregistrement national: 31501335900155
Adresse postale: 283 rue de la Minière
Code postal: 78530
Commune postale: Buc
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: resource.appelcellule@gehealthcare.com 📧
Téléphone: +33130704040 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: equipementpatient@resah.fr 📧
Téléphone: +33155785454 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat ✅
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 730356-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Code postal: 75181
Commune postale: Paris Cedex 04
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +331445944000 📞
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques 🌏
Source: OJS 2025/S 061-199184 (2025-03-26)
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