acquisition, Location Longue Durée et maintenance de véhicules neufs pour les besoins de la Carl et reprise de 10 véhicules

ca Riviera du Levant

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-18.

Qui ?

• ca Riviera du Levant

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Véhicules à moteur

Où ?

• RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises › Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-04-18	Avis de marché
2023-04-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Aoja001-2023-1
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ca Riviera du Levant
Adresse postale: 93 Boulevard du Général de Gaulle
Code postal: 97190
Commune postale: Le Gosier
Contact
Adresse Internet: https://www.rivieradulevant.fr/accueil 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-18 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 079-234617
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition et maintenance de véhicules thermiques, hybrides et électriques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/ Compactes Polyvalentes/Monospaces et reprise de 10 véhicules
Numéro du lot: 01
Brève description:

acquisition et maintenance de véhicules thermiques, hybrides et électriques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/ Compactes Polyvalentes/Monospaces et reprise de 10 véhicules

Valeur estimée hors TVA: 750 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Description des options:

la Carl se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: location Longue Durée et maintenance de véhicules thermiques, hybrides et électriques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/ Compactes Polyvalentes/Monospaces
Numéro du lot: 02
Brève description:

location Longue Durée et maintenance de véhicules thermiques, hybrides et électriques type Suv/4x4/Crossover/Citadines/ Compactes Polyvalentes/Monospaces

Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération la Riviera du Levant 97190 - gosier

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdc1 ou Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) ; En cas de groupement un seul Dc1 doit être rempli, l'identité de chacun des membres doit y figurer (section E) ou Dume https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.docPouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ou pouvoir délégué au mandataire par les cotraitants (en cas de groupement) avec indication du numéro unique (Siren) d'identification afin de recueillir les informations nécessaires via https://annuaire- entreprises.data.gouv.fr/

Situation économique et financière:

déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat. Https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 ?. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: carl
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matières de protection de l'environnement et énergétiques
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coûts liés à l'acquisition
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Coûts liés à la location et la maintenance

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004150700027
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'orléans, Route du Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Source: OJS 2023/S 079-234617 (2023-04-18)

Avis d'attribution de marché (2023-04-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-21 📅
Date de publication: 2023-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 082-248810
Se réfère à l'avis: 2023/S 079-234617
Numéro JO-S: 82

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: communauté d'agglomération la Riviera du Levant 97190 Gosier
Source: OJS 2023/S 082-248810 (2023-04-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)
Simulateurs (1)
Voitures particulières (18)
Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (3)
Véhicules à moteur servant au transport de marchandises (19)