Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition, location et entretien de véhicules neufs (2023aff039)
2023AFF039
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: acquisition, location et entretien de véhicules neufs
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition, location, entretien de véhicules légers de tourisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: conseil Départemental de la Corrèze (19000 Tulle)
Description du marché: acquisition, location, entretien de véhicules légers de tourisme
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 6 000 000 euro(s) HT sur les 4 ans fermes”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition, location, entretien de véhicules légers utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: acquisition, location, entretien de véhicules légers utilitaires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un maximum de 2 400 000 euro(s) HT sur les 4 ans fermes”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1)- déclaration du candidat (Dc2)- pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société- déclaration sur l'honneur-...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1)- déclaration du candidat (Dc2)- pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société- déclaration sur l'honneur- pour les autres documents : cf. Article 6.1 du Réglement de consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-11-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-11-17
13:00 📅
“la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Tous les lots de l'accord-cadre sont mono-attributaires.en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur.l'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter de la date de notification.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com - rubrique Questions/Réponses
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 2 cours Bugeaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 204-640637 (2023-10-18)
Avis d'attribution de marché (2023-12-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente et répartition géographique duréseau
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Service après-vente et répartition géographique du réseau
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 204-640637
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023/175
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition, location, entretien de véhicules légers de tourisme
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: faurie auto tulle
Adresse postale: cueille - route de Brive
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023/176
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition, location, entretien de véhicules légers utilitaires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 400 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande mono-attributairedurée : 4 ans fermes Pour la gestion d'une flotte > 20 véhicules (majoritairement en acquisition)lot 1 :...”
accord-Cadre à bons de commande mono-attributairedurée : 4 ans fermes Pour la gestion d'une flotte > 20 véhicules (majoritairement en acquisition)lot 1 : maximum de 6 000 000 euro(s) HT Lot 2 : maximum de 2 400 000 euro(s) (H.T.).
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Source: OJS 2023/S 239-751306 (2023-12-07)