acquisition, livraison; installation et monatge de mobiliers pour la Ville de Savigny-Sur-Orge

Ville de Savigny-sur-Orge

achat, livraison, installation et le montage de mobiliers administratif (pour les services administratifs), mobiliers pour les 18 écoles de la Ville, mobiliers pour la petite enfance (les crèches)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Savigny-sur-Orge

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-11-14	Avis de marché
2024-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Numéro de référence: 23.17
Brève description:

achat, livraison, installation et le montage de mobiliers administratif (pour les services administratifs), mobiliers pour les 18 écoles de la Ville, mobiliers pour la petite enfance (les crèches)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier de bureau 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Savigny-Sur-Orge
Adresse postale: mairie de Savigny sur Orge
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Contact
Adresse Internet: http://www.savigny.org/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544000 📞
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏
URL pour la participation: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date limite de soumission: 2024-01-08 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-696344
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier administratif
Numéro du lot: 1
Brève description: achat de mobiliers administratifs pour la Ville de Savigny-Sur-Orge ainsi CCAS
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date anniversaire et ce pour une période d'un an. Le pouvoir adjudicateur envoie par lettre recommandée au moins trois mois avant le terme sa volonté de reconduire le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

Intitulé du lot: mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: achat de mobilier pour les écoles de la Ville
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: mobilier petite enfance pour les crèches
Numéro du lot: 3
Brève description: achat de mobiliers pour les crèches de la Ville
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: tous les services administratifs ainsi que le Ccas,De la Ville

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

sans objet le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent.

Ou une présentation du candidat ET une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1, L2141-2, L 2141.3,l2141-4, L2141-5, L2141-7, L2141-8, L2141-9, L2141-10 et L2141-11 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail.

Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Service-après-vente
Diversité des catégories en gammes et séries hors BPU
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Gestion des livraisons
Mesures environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service-après vente
Diversité des catégories gammes et séries hors BPU
Masures environnementales
Délais de livraisons
Diversités des catégories gammes et séries hors BPU
Services-après vente

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas
Numéro d'enregistrement national: 26910108500018
Adresse postale: 48 Avenue Charles de Gaulle
Pays: Essonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_977127.html 🌏
Adresse Internet: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_969719.html 🌏
URL des documents: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205487 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet - dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables...

Source: OJS 2023/S 222-696344 (2023-11-14)

Avis d'attribution de marché (2024-04-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison; installation et monatge de mobiliers pour la VIlle de Savigny-sur-Orge
Numéro de référence: 23.17
Brève description:

Achat, livraison, installation et le montage de mobiliers administratif (pour les services administratifs), mobiliers pour les 18 écoles de la Ville, mobiliers pour la petite enfance (les crèches).

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 550 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Mobilier administratif
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description du marché: Achat de mobiliers administratifs pour la Ville de Savigny-sur-Orge ainsi CCAS.
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Achat de mobilier pour tous les services administratifs ainsi que le CCAS de la ville

Adresse postale: Tous les services administratifs ainsi que le CCAS,de la Ville
Code postal: 91600
Ville: Savigny-sur-Orge
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 0
Autres informations sur le renouvellement:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date anniversaire et ce pour une période d'un an. Le pouvoir adjudicateur envoie par lettre recommandée au moins trois mois avant le terme sa volonté de reconduire le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: achat de mobilier pour les écoles de la Ville
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire 📦
Site principal ou lieu d'exécution:

Achat de mobilier des écoles élémentaires et maternelles de la ville de Savigny-sur-Orge

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Mobilier petite enfance pour les crèches
Description du marché: achat de mobiliers pour les crèches de la Ville
Site principal ou lieu d'exécution: Achat de mobilier pour crèches de la ville
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Un système d'achat dynamique a été mis en place ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23.17 lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-25 📅
Identifiant de l’offre: 955009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Bruneau
Numéro d'enregistrement national: 34395813800012
Code postal: 91948
Commune postale: Courtaboeuf
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administartion.commercial@bruneau.fr 📧
Téléphone: 0160380980 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: 955010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom: Sas dpc
Numéro d'enregistrement national: 38365393800027
Code postal: 79300
Commune postale: Bressuire
Courrier électronique: ao@dpc.fr 📧
Téléphone: 0549652422 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: 955011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Daillot international
Numéro d'enregistrement national: 53142571800016
Code postal: 88520
Commune postale: Ban de laveline
Courrier électronique: courriel@daillot.com 📧
Téléphone: 0329517748 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Savigny sur Orge
Numéro d'enregistrement national: 21910589700017
Adresse postale: Mairie de Savigny sur Orge
48 Avenue Charles de Gaulle
Code postal: 91600
Commune postale: Savigny-sur-Orge
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@savigny.org 📧
Téléphone: +33 169544060 📞
URL: http://www.savigny.org/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_977127.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00466
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré contractuel en application de l'article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - A partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du même code. En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (CJA) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet - Dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.....

Source: OJS 2024/S 066-194397 (2024-04-02)

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