Le marché prend la forme d’un marché à tranches (article R2113-4 du code de la commande publique) : - La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectrofluorimètre neuf et sa garantie de 1 an. - La tranche optionnelle n° 1 a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa garantie de 1 an Le projet sera financé par la Région Occitanie (projet PRIO).
Avis de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison, installation et mise en service d’un spectrofluorimetre neuf pour le compte de lhfa cnrs
Reference number: 25.14.037
Brève description:
“Le marché prend la forme d’un marché à tranches (article R2113-4 du code de la commande publique) :
- La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la...”
Brève description
Le marché prend la forme d’un marché à tranches (article R2113-4 du code de la commande publique) :
- La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectrofluorimètre neuf et sa garantie de 1 an.
- La tranche optionnelle n° 1 a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa garantie de 1 an
Le projet sera financé par la Région Occitanie (projet PRIO).
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Appareils de spectroscopie📦 Description
Description du marché:
“Le marché prend la forme d’un marché à tranches (article R2113-4 du code de la commande publique) :
- La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la...”
Description du marché
Le marché prend la forme d’un marché à tranches (article R2113-4 du code de la commande publique) :
- La tranche ferme a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un spectrofluorimètre neuf et sa garantie de 1 an
- La tranche optionnelle n° 1 a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa garantie de 1 an.
Le projet sera financé par la Région Occitanie (projet PRIO)
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Informations complémentaires:
“Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur :...”
Informations complémentaires
Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2859012&orgAcronyme=f2h
Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.
Les conditions pour remettre la copie de sauvegarde est adressée par voie postale : "NE PAS OUVRIR - AOO 25.14.037 Acquisition, livraison, installation, mise en service d'un spectrofluorimètre neuf pour le compte du LHFA CNRS, CNRS Délégation régionale Occitanie Ouest A l'attention du pôle achats 16 avenue Edouard Belin 31055 Toulouse".
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Aucune visite de site n'est prévue.
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Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prévoit une tranche optionnelle n°1 qui a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa...”
Description des options
Le marché prévoit une tranche optionnelle n°1 qui a pour objet l’acquisition, la livraison, l’installation et la mise en service d’un cryostat neuf et sa garantie de 1 an.
Le projet sera financé par la Région Occitanie (projet PRIO)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent y assister.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn et Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n °358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-640342 (2025-09-30)