Acquisition, livraison et mise en service d’un système d’inspection en radiographie et tomographie par rayons X

CNRS Délégation Paris-Centre

Acquisition, livraison et mise en service d’un système d’inspection en radiographie et tomographie par rayons X au sein du Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF) pour le compte de la FR3506 CNRS- New-AGLAE

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• X-RIS Srl

Qui ?

• CNRS Délégation Paris-Centre

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire › Appareils de tomographie

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-03-26	Avis de marché
2023-04-13	Informations complémentaires
2023-11-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de tomographie
Numéro de référence: 2023_Système de tomographie_FR3506
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de tomographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Cnrs delegation paris-centre
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2257476&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2257476&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-26 📅
Date limite de soumission: 2023-05-02 📅
Date de publication: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 065-189331
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Une avance de 60 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du marché sauf refus stipulé par le titulaire dans l’acte d’engagement (ATTRI1). Durant la phase de la consultation, le candidat a la possibilité d’effectuer une visite sur site (le jeudi 6 avril et le vendredi 7 avril 2023 entre 10h et 17h00) ,les modalités sont précisées au règlement de la consultation

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France (C2RMF), crée en 1999, est un centre pluridisciplinaire qui joue un rôle majeur dans la conservation, la restauration, la recherche et la documentation des objets du patrimoine. Le C2RMF abrite une unité de recherche, la Fédération de recherche New AGLAE, FR3506 CNRS-MC-ChimieParistech, qui gère le programme EquipEx+ ESPADON. Dans le cadre de ce programme, l’unité et le C2RMF souhaitent étendre leur champ de compétence et acquérir une plateforme de radiographie et tomographie par rayons X haute énergie, destinée aux objets patrimoniaux, permettant l’analyse des matériaux constitutifs et l’étude des techniques de fabrication et de restauration ainsi que leur valorisation. Le nouvel équipement contribuera à un réseau d’instruments de tomographie par rayons X et d’imagerie physico-chimique dédiés aux sciences du patrimoine, multi-sites et multi-échelles.

Pour cela, ce nouvel équipement conçu sur mesure sera implanté dans une des salles de radiographie située dans le laboratoire du C2RMF, au musée du Louvre, et rejoindra un parc d’instruments scientifiques de pointe. Afin de s’adapter à la demande de la communauté scientifique, le tomographe permettra, grâce à sa modularité, d’étudier des objets allant de quelques centimètres (bijoux, statuettes) jusqu’à 2m de diamètre et 2m50 de hauteur (sculptures, mobilier).

Par ailleurs, le C2RMF fournit le tube RX 450kV (COMET 450HP11) dont la haute énergie permettra de traverser des œuvres constituées de matériaux denses.

Le système souhaité est décrit au cahier des charges particulières (CCP) n°2023_Système de tomographie_FR3506

Trois (3) prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives sont proposées :

PSE n°1 : Option Laminographie. Le nouvel équipement permettra l’acquisition de radiographie sur le principe de la laminographie pour l’étude des objets plans..

PSE n°2 : Extension de garantie d’un an

PSE n°3 : Contrat de maintenance

Durée de l'accord: 30 mois
Informations complémentaires:

Une avance de 60 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du marché sauf refus stipulé par le titulaire dans l’acte d’engagement (ATTRI1).

Durant la phase de la consultation, le candidat a la possibilité d’effectuer une visite sur site (le jeudi 6 avril et le vendredi 7 avril 2023 entre 10h et 17h00) ,les modalités sont précisées au règlement de la consultation

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

FR3506 CNRS New AGLAE

Centre de recherche et de restauration des musées de France

Palais du Louvre

14 quai François Mitterrand

75001 PARIS

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Contact
Point de contact: Pôle Achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2257476&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;

• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 182524272 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 065-189331 (2023-03-26)

Informations complémentaires (2023-04-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-13 📅
Date limite de soumission: 2023-06-02 📅
Date de publication: 2023-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 076-230710
Se réfère à l'avis: 2023/S 065-189331
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Une avance de 60 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du marché, sauf refus stipulé par le titulaire dans l’acte d’engagement (ATTRI1). Durant la phase de la consultation, le candidat a la possibilité d’effectuer une visite sur site : le mardi 18 avril, le mercredi 3 mai, le jeudi 4 mai et le jeudi 11 mai 2023 (entre 10h et 17h00) ; les modalités sont précisées au règlement de la consultation.

Source: OJS 2023/S 076-230710 (2023-04-13)

Avis d'attribution de marché (2023-11-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 465 645 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-10 📅
Date de publication: 2023-11-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 220-692815
Numéro JO-S: 220

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Trois (3) prestations supplémentaires éventuelles (PSE) sont retenues au titre du marché

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique matérielle
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique logicielle
Garanties contractuelles, SAV
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Coût global et forfaitaire
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: X-RIS Srl
Adresse postale: Rue d’Abhooz, 25
Commune postale: Herstal
Code postal: 4040
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 465 645 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l’AAP (formulaire européen).

La date de notification du marché au titulaire est le 21.09.2023.

Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994).

Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée au service financier et comptable de la délégation par courriel à l'adresse électronique suivante : achat@dr2.cnrs.fr et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Source: OJS 2023/S 220-692815 (2023-11-10)

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