acquisition, livraison et entretien de moteurs Hors-Bords et location de bateaux type "Semi-Rigides" pour les besoins maritimes portuaires et fluviaux du Département de la Charente-Maritime

Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Navires et bateaux
Numéro de référence: COL DIRSER | 23HFES02 | 1
Brève description:
“acquisition, livraison et entretien de moteurs hors bords et location de bateaux type "Semi-Rigides" pour les équipements des services dragage, des ports et...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Navires et bateaux 📦
Code CPV supplémentaire: Navires et bateaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cons. Départ. De la Charente-Maritime
Adresse postale: 85 Boulevard de la République
Code postal: 17000
Commune postale: La Rochelle
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Xl3JqRIY-8 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-596094
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

“accord-Cadre mono attributaire à bons de commande dont le montant maximum annuel est de 100 000 euros (H.T.).”
Source: OJS 2023/S 190-596094 (2023-09-28)

Avis d'attribution de marché (2024-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition, livraison et entretien de moteurs Hors-Bords et location de bateaux type "semi-rigides" pour les besoins maritimes portuaires et fluviaux du Département de la Charente-Maritime
Numéro de référence: 23HFMG09
Brève description:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum fixé annuellement conclu pour une durée d'un an reconductible trois fois”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Navires et bateaux 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commandes avec un montant maximum annuel fixé à 50 000 ? HT conclu pour une durée d'un reconductible trois fois”
Informations complémentaires:
“Modalité de consultation du contrat : proceduredemat.marches@charente-maritime.fr”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 100
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec un maximum annuel fixé à 100 000 ? HT conclu pour une durée d'un an reconductible 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Description du marché:
“Accord cadre mono attributaire à bons deo commandes pour un montant maximum annuel fixé à 100 000 ? HT conclu pour un an avec possibilité de le reconduire trois fois”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée sans mise en concurrence préalable ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 826H23
Date de conclusion du contrat: 2024-03-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Marine oleron b
Numéro d'enregistrement national: 40905494700018
Adresse postale: Chantiers navals de la perrotine
Code postal: 17310
Commune postale: saint pierre d'oleron
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.cnp@orange.fr 📧
Téléphone: 0546470136 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement charente maritime
Numéro d'enregistrement national: 22170001600738
Adresse postale: 85 Boulevard de la république
Code postal: 17076
Commune postale: La Rochelle
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: proceduredemat.marches@charente-maritime.fr 📧
Téléphone: 0546317000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Cette opération a fait l'objet d'une procédure en appel d'offres ouvert considérée par l'acheteur public comme infructueuse en raison d'offres irrégulières...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 89032771100010
Adresse postale: 15 Rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: 0549607919 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”    Afficher plus
Source: OJS 2024/S 059-174549 (2024-03-21)