acquisition et maintenance D'Une pelle hydraulique a pneus et D'Une CHARGEUSE D'Occasion, FOURNITURES D'Accessoires et pieces detachees

Chartres métropole traitement valorisa

acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées. Acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Somtp centre

Qui ?

• Chartres métropole traitement valorisa

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-27	Avis de marché
2023-10-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pelles mécaniques
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pelles mécaniques 📦
Code CPV supplémentaire: Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines 📦
Machines de chargement ou de manutention 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chartres metropole traitement valorisa
Adresse postale: hôtel de ville Place des Halles
Code postal: 28000
Commune postale: Chartres
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/actualites/quest-ce-que-chartres-metropole-traitement-et-valorisation-cmtv 🌏
Courrier électronique: marches_publics@cm-tv.fr 📧
Téléphone: +33 237369827 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-27 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 124-389399
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

la durée du marché est supérieure à 48mois. Elle court de la date de notification au terme du contrat de maintenance de 48mois et de l'accord-cadre de 4ans.Le point de départ des durées de 48mois du contrat de maintenance et de 4ans de l'accord-cadre est la date de notification de la décision d'admission de l'engin

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 400 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

c.m.t.v - centre Logistique 19 Rue Jean Rostand 28300 MAINVILLIERS

c.m.t.v - unité de Valorisation Energétique La Mare Corbonne Route de Verneuil 28300 MAINVILLIERS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: cf. Règlement de consultation (Rc)
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

chacun des deux lots donnera lieu à un contrat mixte avec une part sur prix forfaitaire et une part accord-cadre sur BPU et catalogue.Pour le lot no1 une variante est autorisée. La présentation d'une offre de base reste obligatoire. Le lot no2 ne permet pas la présentation d'une offre variante

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: c.m.t.v
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité
Prix (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 84372141600017
Contact
Point de contact: Service Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

une variante est autorisée pour le lot no1. Aucune variante n'est autorisée pour le lot no2.La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.Le marché composite donnera lieu à une part sur prix forfaitaire et à un accord-cadre sur prix unitaires.La durée du marché court de sa date de notification au terme des 4 ans de l'accord-cadre et du contrat de maintenance.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4ans à compter de la décision d'admission de l'engin.Le contrat de maintenance est conclu pour une durée de 48mois à compter de la décision d'admission de l'engin.Le délai de livraison de l'engin commence à courir dès la notification du marché

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Source: OJS 2023/S 124-389399 (2023-06-27)

Avis d'attribution de marché (2023-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 632 544 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-17 📅
Date de publication: 2023-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 203-636464
Se réfère à l'avis: 2023/S 124-389399
Numéro JO-S: 203

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Nom: somtp centre
Numéro d'enregistrement national: 39339190900016
Adresse postale: 287 Route de Saint Mesmin
Commune postale: St Pryve St Mesmin
Code postal: 45750
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 440 272 EUR 💰
192 272 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Source: OJS 2023/S 203-636464 (2023-10-17)

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