acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées. Acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance D'Une pelle hydraulique a pneus et D'Une CHARGEUSE D'Occasion, FOURNITURES D'Accessoires et pieces detachees”
Produits/services: Pelles mécaniques📦
Brève description:
“acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées. Acquisition et...”
Brève description
acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées. Acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour matériel de levage et de manutention📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines non électriques📦
Lieu d'exécution: Eure-et-Loir🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: c.m.t.v - centre Logistique 19 Rue Jean Rostand 28300 MAINVILLIERS
Description du marché:
“acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Durée de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Qualités environnementale et énergétique, règles et moyens mis en place pour la sécurité”
Prix (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L.2122-1 et R.2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“la durée du marché est supérieure à 48mois. Elle court de la date de notification au terme du contrat de maintenance de 48mois et de l'accord-cadre de...”
Informations complémentaires
la durée du marché est supérieure à 48mois. Elle court de la date de notification au terme du contrat de maintenance de 48mois et de l'accord-cadre de 4ans.Le point de départ des durées de 48mois du contrat de maintenance et de 4ans de l'accord-cadre est la date de notification de la décision d'admission de l'engin
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de chargement ou de manutention📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“c.m.t.v - unité de Valorisation Energétique La Mare Corbonne Route de Verneuil 28300 MAINVILLIERS”
Description du marché:
“acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de consultation (Rc)
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“chacun des deux lots donnera lieu à un contrat mixte avec une part sur prix forfaitaire et une part accord-cadre sur BPU et catalogue.Pour le lot no1 une...”
Conditions d'exécution du contrat
chacun des deux lots donnera lieu à un contrat mixte avec une part sur prix forfaitaire et une part accord-cadre sur BPU et catalogue.Pour le lot no1 une variante est autorisée. La présentation d'une offre de base reste obligatoire. Le lot no2 ne permet pas la présentation d'une offre variante
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): c.m.t.v
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“une variante est autorisée pour le lot no1. Aucune variante n'est autorisée pour le lot no2.La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le...”
une variante est autorisée pour le lot no1. Aucune variante n'est autorisée pour le lot no2.La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.Le marché composite donnera lieu à une part sur prix forfaitaire et à un accord-cadre sur prix unitaires.La durée du marché court de sa date de notification au terme des 4 ans de l'accord-cadre et du contrat de maintenance.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4ans à compter de la décision d'admission de l'engin.Le contrat de maintenance est conclu pour une durée de 48mois à compter de la décision d'admission de l'engin.Le délai de livraison de l'engin commence à courir dès la notification du marché
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
URL: http://www.orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2023/S 124-389399 (2023-06-27)
Avis d'attribution de marché (2023-10-17) Pouvoir adjudicateur Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Epic
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 632 544 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 124-389399
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“acquisition et maintenance d'une pelle hydraulique à pneus et à motorisation thermique et fourniture d'accessoires et de pièces détachées”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: somtp centre
Numéro d'enregistrement national: 39339190900016
Adresse postale: 287 Route de Saint Mesmin
Commune postale: St Pryve St Mesmin
Code postal: 45750
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 272 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 272 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023019
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“acquisition et maintenance d'une chargeuse à motorisation thermique d'occasion et fourniture d'accessoires et de pièces détachées” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 192 272 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 192 272 💰
Source: OJS 2023/S 203-636464 (2023-10-17)