les marchés s'inscrivent dans la continuité d'un marché global d'acquisition d'instruments de musique composé de 23 lots. Les lots concernés par la présente consultation sont les lots 1 (harpes), 2 (claviers de concert...) et 3 (pianos). Les marchés ont pour objet l'acquisition d'instruments de musique neufs et la location d'instruments de musiques neufs ou d'occasion, d'acquisition d'accessoires neufs, les prestations de préparation des instruments et la mise en service pour une utilisation immédiate. Pour le lot 1, s'ajoute une prestation d'entretien, de révision et de réparation des instruments
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2023-06-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique
Numéro de référence: 23047/23048/23049
Brève description:
les marchés s'inscrivent dans la continuité d'un marché global d'acquisition d'instruments de musique composé de 23 lots. Les lots concernés par la présente consultation sont les lots 1 (harpes), 2 (claviers de concert...) et 3 (pianos). Les marchés ont pour objet l'acquisition d'instruments de musique neufs et la location d'instruments de musiques neufs ou d'occasion, d'acquisition d'accessoires neufs, les prestations de préparation des instruments et la mise en service pour une utilisation immédiate. Pour le lot 1, s'ajoute une prestation d'entretien, de révision et de réparation des instruments
les marchés s'inscrivent dans la continuité d'un marché global d'acquisition d'instruments de musique composé de 23 lots. Les lots concernés par la présente consultation sont les lots 1 (harpes), 2 (claviers de concert...) et 3 (pianos). Les marchés ont pour objet l'acquisition d'instruments de musique neufs et la location d'instruments de musiques neufs ou d'occasion, d'acquisition d'accessoires neufs, les prestations de préparation des instruments et la mise en service pour une utilisation immédiate. Pour le lot 1, s'ajoute une prestation d'entretien, de révision et de réparation des instruments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments de musique📦
Code CPV supplémentaire: Instruments de musique📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: capvm
Adresse postale: 5 cours de l'arche Guédon à Torcy
Code postal: 77207
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-pvm.fr🌏
Courrier électronique: marches@agglo-pvm.fr📧
Téléphone: +33 160372424📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-06-12 📅
Date limite de soumission: 2023-07-13 📅
Date de publication: 2023-06-16 📅
Date de fin: 2025-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 115-360673
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
le lot 1 a pour objet l'acquisition de harpes neuves et la location de harpes neuves ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot 1 a pour objet l'acquisition de harpes neuves et la location de harpes neuves ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
le lot 1 a pour objet l'acquisition de harpes neuves et la location de harpes neuves ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
Intitulé du lot: lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effets, instruments et appareils de musique électronique
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales d'effets, d' instruments et d'appareils de musique électronique et d'accessoires associés. Tous ces instruments et accessoires doivent être neufs
le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales d'effets, d' instruments et d'appareils de musique électronique et d'accessoires associés. Tous ces instruments et accessoires doivent être neufs
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales d'effets, d' instruments et d'appareils de musique électronique et d'accessoires associés. Tous ces instruments et accessoires doivent être neufs
le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales d'effets, d' instruments et d'appareils de musique électronique et d'accessoires associés. Tous ces instruments et accessoires doivent être neufs
Intitulé du lot: lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 a pour objet l'acquisition de pianos neufs et la location de pianos neufs ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestations de préparation et de mise en service
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
le lot 3 a pour objet l'acquisition de pianos neufs et la location de pianos neufs ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestations de préparation et de mise en service
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Situation économique et financière:
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1. Le niveau minimum des capacités financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
Capacité technique et professionnelle:
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.2. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public. 3. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.2. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public. 3. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré. 2. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré. 3. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré. 2. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré. 3. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-11-10 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Informations complémentaires:
Mme Sandrine lecacheur burat, acheteuse, Direction de la Commande et des Achats Publics, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la MarneMme Raquel PEREIRA, Direction du spectacle vivant et du réseau des conservatoires, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la marne
Mme Sandrine lecacheur burat, acheteuse, Direction de la Commande et des Achats Publics, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la MarneMme Raquel PEREIRA, Direction du spectacle vivant et du réseau des conservatoires, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la marne
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des instruments en jours ouvrés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 50
20
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: les marchés seront renouvelés à l'issue des marchés actuels
le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Le montant maximum annuel de commande du lot 1 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 2 est de 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 3 est de 150 000 euro(s) (H.T.). Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots suivants : - lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation - lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effet, instruments et appareils de musique électronique et d'accessoires associés- lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures: Le dossier de consultation, l'obtention d'informations administratives et techniques, les dépôts d'offres et l'ensemble des échanges en phase procédure se feront uniquement par l'intermédiaire du profil d'acheteur de la collectivité, à savoir la plateforme www.maximilien.fr en passant directement par la consultation concernée.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Le montant maximum annuel de commande du lot 1 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 2 est de 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 3 est de 150 000 euro(s) (H.T.). Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots suivants : - lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation - lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effet, instruments et appareils de musique électronique et d'accessoires associés- lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures: Le dossier de consultation, l'obtention d'informations administratives et techniques, les dépôts d'offres et l'ensemble des échanges en phase procédure se feront uniquement par l'intermédiaire du profil d'acheteur de la collectivité, à savoir la plateforme www.maximilien.fr en passant directement par la consultation concernée.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France / Préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠
Source: OJS 2023/S 115-360673 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-763473
Se réfère à l'avis: 2023/S 115-360673
Numéro JO-S: 243
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Nom: slj
Numéro d'enregistrement national: 40406508800043
Adresse postale: 33 avenue des temps modernes
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Pays: France 🇫🇷 Seine-et-Marne
🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Nom: se pianos nebout & HHAMM
Numéro d'enregistrement national: 32372127400013
Adresse postale: 10 bis passage de clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence Informations complémentaires
le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Le montant maximum annuel de commande du lot 1 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 2 est de 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 3 est de 150 000 euro(s) (H.T.). Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots suivants : - lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation - lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effet, instruments et appareils de musique électronique et d'accessoires associés- lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents
le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Le montant maximum annuel de commande du lot 1 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 2 est de 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 3 est de 150 000 euro(s) (H.T.). Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots suivants : - lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation - lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effet, instruments et appareils de musique électronique et d'accessoires associés- lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents