les marchés s'inscrivent dans la continuité d'un marché global d'acquisition d'instruments de musique composé de 23 lots. Les lots concernés par la présente consultation sont les lots 1 (harpes), 2 (claviers de concert...) et 3 (pianos). Les marchés ont pour objet l'acquisition d'instruments de musique neufs et la location d'instruments de musiques neufs ou d'occasion, d'acquisition d'accessoires neufs, les prestations de préparation des instruments et la mise en service pour une utilisation immédiate. Pour le lot 1, s'ajoute une prestation d'entretien, de révision et de réparation des instruments
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et location d'instruments de musiques, d'accessoires associés, de prestations de préparation et de mise en service
23047/23048/23049”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“les marchés s'inscrivent dans la continuité d'un marché global d'acquisition d'instruments de musique composé de 23 lots. Les lots concernés par la présente...”
Brève description
les marchés s'inscrivent dans la continuité d'un marché global d'acquisition d'instruments de musique composé de 23 lots. Les lots concernés par la présente consultation sont les lots 1 (harpes), 2 (claviers de concert...) et 3 (pianos). Les marchés ont pour objet l'acquisition d'instruments de musique neufs et la location d'instruments de musiques neufs ou d'occasion, d'acquisition d'accessoires neufs, les prestations de préparation des instruments et la mise en service pour une utilisation immédiate. Pour le lot 1, s'ajoute une prestation d'entretien, de révision et de réparation des instruments
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Description du marché:
“le lot 1 a pour objet l'acquisition de harpes neuves et la location de harpes neuves ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestation de...”
Description du marché
le lot 1 a pour objet l'acquisition de harpes neuves et la location de harpes neuves ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des instruments en jours ouvrés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: le lot 1 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
“le lot 1 a pour objet l'acquisition de harpes neuves et la location de harpes neuves ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestation de...”
Informations complémentaires
le lot 1 a pour objet l'acquisition de harpes neuves et la location de harpes neuves ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effets, instruments et...”
Titre
lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effets, instruments et appareils de musique électronique
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales...”
Description du marché
le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales d'effets, d' instruments et d'appareils de musique électronique et d'accessoires associés. Tous ces instruments et accessoires doivent être neufs
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 20
Durée de l'accord
Date de fin: 2025-09-30 📅
Description
Description des renouvellements: le lot 2 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
“le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales...”
Informations complémentaires
le lot 2 a pour objet l'acquisition de claviers de concert, de synthétiseurs analogiques, de guitares et de basses électriques, d'amplificateurs, de pédales d'effets, d' instruments et d'appareils de musique électronique et d'accessoires associés. Tous ces instruments et accessoires doivent être neufs
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot 3 a pour objet l'acquisition de pianos neufs et la location de pianos neufs ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestations de...”
Description du marché
le lot 3 a pour objet l'acquisition de pianos neufs et la location de pianos neufs ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestations de préparation et de mise en service
Afficher plus
Description des renouvellements: le lot 3 comporte trois reconductions
Informations complémentaires:
“le lot 3 a pour objet l'acquisition de pianos neufs et la location de pianos neufs ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestations de...”
Informations complémentaires
le lot 3 a pour objet l'acquisition de pianos neufs et la location de pianos neufs ou d'occasion, d'accessoires associés neufs, de prestations de préparation et de mise en service
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de...”
Liste et brève description des conditions
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
“1. Le niveau minimum des capacités financières attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.2....”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.2. L'Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public. 3. Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré. 2. Le niveau minimum des capacités techniques...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
1. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré. 2. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré. 3. Le niveau minimum des capacités techniques attendues du candidat sont proportionnés au marché considéré
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-13
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-11-10 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-13
13:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): communauté d'agglomération paris-vallee de la marne
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Mme Sandrine lecacheur burat, acheteuse, Direction de la Commande et des Achats Publics, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la MarneMme Raquel...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Mme Sandrine lecacheur burat, acheteuse, Direction de la Commande et des Achats Publics, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la MarneMme Raquel PEREIRA, Direction du spectacle vivant et du réseau des conservatoires, Communauté d'agglomération PARIS - vallee de la marne
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: les marchés seront renouvelés à l'issue des marchés actuels
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la...”
le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Le montant maximum annuel de commande du lot 1 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 2 est de 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 3 est de 150 000 euro(s) (H.T.). Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots suivants : - lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation - lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effet, instruments et appareils de musique électronique et d'accessoires associés- lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents.informations complémentaires concernant la remise des offres/candidatures: Le dossier de consultation, l'obtention d'informations administratives et techniques, les dépôts d'offres et l'ensemble des échanges en phase procédure se feront uniquement par l'intermédiaire du profil d'acheteur de la collectivité, à savoir la plateforme www.maximilien.fr en passant directement par la consultation concernée.Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région...”
Nom
comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - préfecture de la région Ile-De-France / Préfecture de Paris
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Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2023/S 115-360673 (2023-06-12)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 115-360673
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effets, instruments et...”
Titre
lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effets, instruments et appareils de musique électronique
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Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: slj
Numéro d'enregistrement national: 40406508800043
Adresse postale: 33 avenue des temps modernes
Commune postale: Chasseneuil-du-Poitou
Code postal: 86360
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: se pianos nebout & HHAMM
Numéro d'enregistrement national: 32372127400013
Adresse postale: 10 bis passage de clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la...”
le marché global des 23 lots est estimé à 843 400 euro(s) (H.T.). Sur les 4 ans. Les estimations de chaque lot sont précisées dans le règlement de la consultation. Le montant maximum annuel de commande du lot 1 est de 35 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 2 est de 50 000 euro(s) (H.T.). Le montant maximum annuel de commande du lot 3 est de 150 000 euro(s) (H.T.). Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert, pour les lots suivants : - lot 1 : Acquisition et location de harpes, d'accessoires associés, prestation de préparation et de mise en service, d'entretien, de révision et de réparation - lot 2 : Acquisition de claviers de concert, synthétiseurs analogiques, guitares et basses électriques, amplificateurs, pédales d'effet, instruments et appareils de musique électronique et d'accessoires associés- lot 3 : Acquisition et location de pianos, d'accessoires associés, prestations de préparation et de mise en service Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents
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Source: OJS 2023/S 243-763473 (2023-12-13)