acquisition et livraison de produits papetiers destinés à l'impression et à l'écriture répondant aux besoins des différents services du Cnam
CNAM
acquisition et livraison de produits papetiers destinés à l?impression et à l?écriture répondant aux besoins des différents services du Cnam. Les prestations attendues sont listées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) joint à la présente procédure
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-20.
Qui ?- • CNAM
- • Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-20 | Avis de marché |
| 2023-12-13 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 23-002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnam
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.cnam.fr 🌏
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: +33 140272902 📞
Fax: +33 158808717 📠
URL des documents: https://entreprises.cnam.fr/achats-et-marches/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411909&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-714961
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://entreprises.cnam.fr/achats-et-marches/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics Direction des Affaire Juridiques Sous-Direction de la commande publique Bureau du conseil aux acheteurs
Adresse postale: bâtiment Condorcet 6, rue Louise Weiss Télé doc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-714961 (2023-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 23-002
Brève description:
acquisition et livraison de produits papetiers destinés à l?impression et à l?écriture répondant aux besoins des différents services du Cnam. Les prestations attendues sont listées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) joint à la présente procédure
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnam
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.cnam.fr 🌏
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: +33 140272902 📞
Fax: +33 158808717 📠
URL des documents: https://entreprises.cnam.fr/achats-et-marches/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411909&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-20 📅
Date limite de soumission: 2023-12-20 📅
Date de publication: 2023-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 227-714961
Numéro JO-S: 227
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet l'acquisition et la livraison de produits papetiers destinés à l'impression et à l'écriture répondant aux besoins des différents services du Cnam.Les produits de papeterie fournis devront répondre aux exigences normales d'un usage de bureau ou d'un atelier de reprographie
Afficher plus
Description des renouvellements:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du marché. Le marché est conclu pour une durée d'un (1) an, renouvelable 3 fois, par période successive d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://entreprises.cnam.fr/achats-et-marches/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics Direction des Affaire Juridiques Sous-Direction de la commande publique Bureau du conseil aux acheteurs
Adresse postale: bâtiment Condorcet 6, rue Louise Weiss Télé doc 353
Commune postale: Paris
Code postal: 75703
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 227-714961 (2023-11-20)
Informations complémentaires (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764280
Se réfère à l'avis: 2023/S 227-714961
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-764280 (2023-12-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date limite de soumission: 2024-01-02 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764280
Se réfère à l'avis: 2023/S 227-714961
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2023/S 243-764280 (2023-12-13)
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