acquisition et livraison de pièces détachées

commune de Puteaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• alliance automotive paris nord centre

Qui ?

• commune de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-26	Avis de marché
2023-08-09	Informations complémentaires
2023-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: PF232800
Brève description: acquisition et livraison de pièces détachées
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Puteaux
Adresse postale: 131 avenue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852472&orgAcronyme=a5f 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852472&orgAcronyme=a5f 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462617
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

le seuil des commandes à effectuer sur la durée totale de l'accord-cadre est le suivant :- sans montant minimum - montant maximum : 150 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 25 000 euro(s) (H.T.). De fourniture par an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 51 370 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires marques diverses
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires marques diverses

Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

ce lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois)

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires de la marque Renault
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires de la marque Renault

Informations complémentaires:

le seuil des commandes à effectuer sur la durée totale de l'accord-cadre est le suivant :- sans montant minimum - montant maximum : 110 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 21 070 euro(s) (H.T.). De fourniture par an

Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le seuil des commandes à effectuer sur la durée totale de l'accord-cadre est le suivant :- sans montant minimum - montant maximum : 40 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 2 000 euro(s) (H.T.). De fourniture par an

Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le seuil des commandes à effectuer sur la durée totale de l'accord-cadre est le suivant :- sans montant minimum - montant maximum : 10 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 1 000 euro(s) (H.T.). De fourniture par an

Valeur estimée hors TVA: 1 600 EUR 💰
Informations complémentaires:

le seuil des commandes à effectuer sur la durée totale de l'accord-cadre est le suivant :- sans montant minimum - montant maximum : 20 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 1 600 euro(s) (H.T.). De fourniture par an

Intitulé du lot: acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour les deux roues motorisées
Numéro du lot: 6
Brève description:

lot 6 : Acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour les deux roues motorisées

Valeur estimée hors TVA: 700 EUR 💰
Informations complémentaires:

le seuil des commandes à effectuer sur la durée totale de l'accord-cadre est le suivant :- sans montant minimum - montant maximum : 15 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 700 euro(s) (H.T.). De fourniture par an

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants disponibles à l'adresse suivante : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ;

Situation économique et financière:

au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles, les assurances pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché,- la liste des fournitures livrées au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Puteaux
Informations complémentaires:

l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La méthodologie adoptée pour assurer la qualité du service
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): L'organisation du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=852472&orgAcronyme=a5f 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: année 2027

procedure, nature et FormeLe marché faisant l'objet de la présente consultation est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2, 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires.compte tenu du nombre incertain de commandes, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-2 et R2162-5 du code de la commande publique et s'exécuteront dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du même code.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme Maximilien. Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.une réponse sera alors adressée, au plus tard six (6) jours avant la date limite de remise des offres, à tous les candidats ayant retiré un dossier de consultation.attention : le pouvoir adjudicateur ne répondra pas à des demandes qui seraient adressées à d'autres services ou par d'autres moyens, notamment téléphoniques. CONDITION D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.2 du présent document) par voie électronique à l'adresse https://marches.maximilien.fr/ Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil Bp30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 145-462617 (2023-07-26)

Informations complémentaires (2023-08-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-09 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 155-497058
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-462617
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2023/S 155-497058 (2023-08-09)

Avis d'attribution de marché (2023-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-14 📅
Date de publication: 2023-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 222-699475
Numéro JO-S: 222
Informations complémentaires

procedure, nature et forme du MarcheLe marché faisant l'objet de la présente consultation est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R2124-2, 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (Ccag) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Fcs) tel qu'issu de l'arrêté du 30 mars 2021 2021 modifié par l'arrêté du 29 décembre 2022.les prestations du marché sont traitées à prix unitaires.compte tenu du nombre incertain de commandes, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande au sens des articles R2162-2 et R2162-5 du code de la commande publique et s'exécuteront dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du même code.les seuils des commandes à effectuer sur la durée totale de l'accord-cadre sont les suivants :Lot 1 : Acquisition et livraison de pièces détachées adaptables mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires municipaux de marques diverses :-Sans montant minimum -Montant maximum : 150 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 25 000 euro(s) (H.T.). De fourniture par an. Lot 2 : Acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires de la marque Renault :-Sans montant minimum -Montant maximum : 110 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 21 070 euro(s) (H.T.). De fourniture par an. Lot 3 : Acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires de la marque Peugeot :-Sans montant minimum-montant maximum : 40 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 2 000 euro(s) (H.T.). De fourniture par an. Lot 4 : Acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires de la marque Fiat :-Sans montant minimum -Montant maximum : 10 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 1 000 euro(s) (H.T.). De fourniture par an. Lot 5 : Acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour tous types de véhicules et utilitaires de la marque Citroën :-Sans montant minimum-montant maximum : 20 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 1 600 euro(s) (H.T.). De fourniture par an. Lot n6 : Acquisition et livraison de pièces détachées mécaniques, carrosseries, électriques, électroniques, fluides d'entretien et accessoires pour les deux roues motorisées -Sans montant minimum -Montant maximum : 15 000 euros HTÀ titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander 700 euro(s) (H.T.). De fourniture par an. Les lots 1 et 6 ont été déclaré infructueux.duree DU MarcheChaque lot est conclu pour une durée contractuelle d'une (1) année à compter de sa date de notification.ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'une année (12 mois). En tout état de cause, la durée totale du lot ne pourra excéder quatre (4) ans (48 mois).conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché et ceci dans un délai de deux (2) mois au plus tard avant la date anniversaire du marché (date de notification du marché).le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché

Informations complémentaires

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-13 📅
Nom: alliance automotive paris nord centre
Adresse postale: 137-141 avenue Charles Floquet
Commune postale: Le Blanc Mesnil
Code postal: 93150
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-11-03 📅
Valeur totale du marché: 10 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
Source: OJS 2023/S 222-699475 (2023-11-14)

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