Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison de fournitures techniques pour la Ville de Clichy-La-Garenne
FCS23-004”
Produits/services: Matériel de plomberie📦
Brève description:
“acquisition et livraison de fournitures techniques pour la Ville de Clichy-La-Garenne”
Valeur estimée hors TVA: EUR 825 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tous les sites de la Ville de Clichy (92) ainsi que le Haras de Messelan (95)
Description du marché: plomberie
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas...”
Description des renouvellements
il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les quatre 4 ans.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur communique cette décision par écrit au moins trois mois avant la date de reconduction.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel : 12 500 euro (H.T.).
- Montant maximum annuel : 140 000 euro (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: electricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: electricité
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas...”
Description des renouvellements
il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les quatre 4 ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur communique cette décision par écrit au moins trois mois avant la date de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel : 25 000 euro (H.T.).
- Montant maximum annuel : 150 000 euro (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie📦
Description du marché: quincaillerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel : 35 000 euro (H.T.).
- Montant maximum annuel : 180 000 euro (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: outillage
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas...”
Description des renouvellements
il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les quatre 4 ans.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur communique cette décision par écrit au moins trois mois avant la date de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel : 15 000 euro (H.T.).
- Montant maximum annuel : 150 000 euro (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: peinture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel : 8 000 euro (H.T.).
- Montant maximum annuel : 80 000 euro (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux divers de construction en bois📦
Description du marché: bois
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel : 4 000 euro (H.T.).
- Montant maximum annuel : 40 000 euro (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: maçonnerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants :
- Montant minimum annuel : 500 euro (H.T.).
- Montant maximum annuel : 35 000 euro (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: horticulture
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: horticulture
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“: Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas...”
Description des renouvellements
: Il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les quatre 4 ans. En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur communique cette décision par écrit au moins trois mois avant la date de reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires:
“les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à...”
Informations complémentaires
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire en application des dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code de la Commande Publique comportant les seuils suivants : - montant minimum annuel : 1 000 euros HT - montant maximum annuel : 50 000 euros (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: - Formulaire Dc1 ou Dume
- formulaire Dc2 ou DUME
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R2142-12 et R.2143-3 2° du Code de la commande publique :
“déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13,...”
Liste et brève description des critères de sélection
les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article R.2143-3 2°, R.2142-13, R.2142-14, R.2142-25 et R.2143-11, R.2143-12 du Code de la commande publique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché (par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (documents à fournir en annexe du formulaire Dc2),
Déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (déclaration à produire en annexe du formulaire Dc2),
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-12
12:10 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: premier SEMESTRE 2027
Informations complémentaires
“si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur...”
si le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire, une reconduction anticipée de l'accord-cadre.
Le marché fait l'objet d'une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté.
le CCAP prévoit notamment les publics visés, les modalités de mise en oeuvre de l'activité d'insertion professionnelle, un dispositif d'accompagnement du pouvoir adjudicateur et les pénalités spécifiques en cas de non-réalisation.
Les critères intervenant pour le jugement des offres, seront pondérés de la manière suivante, pour chaque lot :
Critère 1 : Coût des prestations apprécié au regard du Dqe 50 points
critère 2 : Qualité des prestations et diversité des articles proposés 25 points
sous-critère 1 : Diversité et étendue de l'offre au vu du catalogue 15 points
sous-critère 2 : Modalités de traitement des commandes, des livraisons et des reliquats 10 points
critère 3 : Mesures prises en compte des objectifs de développement durable 15 points
s/critère 1 : Considérations environnementales relatives à l'exécution des prestations 10 points
s/critère 2 : Performances en matière d'insertion professionnelle 5 points
critère 4 : Délai de livraison proposés par le candidat à l'article 5 de l'ae 10 points
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 093-287709 (2023-05-10)