acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest - relance des lots no1, 2, 5, 6, 7, 8, 13 et 14
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des cinq Établissements d?accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) et des six haltes garderies de la Ville de Brest. S'Agissant d'une relance, seuls les lots 1, 2, 5, 6, 7, 8, 13 et 14 sont concernés par la présente consultation
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2023-08-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest - relance des lots no1,...”
Titre
acquisition et livraison de denrées alimentaires à destination des établissements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Brest - relance des lots no1, 2, 5, 6, 7, 8, 13 et 14
Brest-Ville-DCP-2023-0009
la présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s?exécutant au fur et à mesure de l?émission de bons de commande concernant l?acquisition et la livraison de denrées alimentaires à destination des cinq Établissements d?accueil de Jeunes Enfants (E.A.J.E.) et des six haltes garderies de la Ville de Brest. S'Agissant d'une relance, seuls les lots 1, 2, 5, 6, 7, 8, 13 et 14 sont concernés par la présente consultation
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 761570.32 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes, fruits et noix📦
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de Brest
Description du marché: fruits et légumes conventionnels
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81033.32 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée d'un an chacune”
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 2 200 euro(s) HT et un maximum annuel de 20 258,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 2 200 euro(s) HT et un maximum annuel de 20 258,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits non tropicaux📦
Produits/services supplémentaires: Fruits tropicaux📦
Description du marché: fruits biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152533.32 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 6 963 euro(s) HT et un maximum annuel de 38 133,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 6 963 euro(s) HT et un maximum annuel de 38 133,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Description du marché: produits laitiers biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 123 838 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 444,50 euro(s) HT et un maximum annuel de 30 959,50 euro(s) (H.T.). La valeur estimée...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 444,50 euro(s) HT et un maximum annuel de 30 959,50 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Fonds de tartes📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Jambon📦
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157204.68 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 444,50 euro(s) HT et un maximum annuel de 39 301,17 euro(s) (H.T.). La valeur estimée...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 444,50 euro(s) HT et un maximum annuel de 39 301,17 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraîches sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: viandes fraîches sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 61 919 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 663 euro(s) HT et un maximum annuel de 15 479,75 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 663 euro(s) HT et un maximum annuel de 15 479,75 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson📦
Description du marché: poissons frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 73025.32 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 663 euro(s) HT et un maximum annuel de 18 256,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 3 663 euro(s) HT et un maximum annuel de 18 256,33 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 750 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1 100 euro(s) HT et un maximum annuel de 8 937,50 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1 100 euro(s) HT et un maximum annuel de 8 937,50 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: goûters des haltes-garderies municipales
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Produits/services supplémentaires: Fruits et fruits à coque📦
Produits/services supplémentaires: Pamplemousses📦
Description du marché: goûters des haltes-garderies municipales
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76266.68 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 4 180 euro(s) HT et un maximum annuel de 19 066,67 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend...”
Informations complémentaires
le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 4 180 euro(s) HT et un maximum annuel de 19 066,67 euro(s) (H.T.). La valeur estimée s'entend comme la valeur totale maximale, toutes reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L....”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des...”
Conditions d'exécution du contrat
en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre qui sera conclu à l'issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-10-05
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): séance non publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: second semestre 2026
Informations complémentaires
“depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra...”
depuis le 1er octobre 2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Megalis. Pour obtenir tous renseignements administratifs complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront s'adresser à l'adresse suivante : marches@brest-metropole.fr.Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements techniques complémentaires seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse URL: https://marches.megalis.bretagne.bzh/. Les candidats se présenteront seuls ou en groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du Règlement de Consultation.Lescandidats sont invités à parcourir l'ensemble des rubriques du règlement de consultation afin de prendre connaissance des éléments essentiels de la consultation (délai d'exécution des prestations, variantes, conditions d'exécution en faveur de l'environnement et de l'insertion sociale et professionnelle)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Rennes et Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 Contour de la Motte - cS 44416, F
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: division des Affaires Juridiques
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven - cS 73826
Commune postale: Brest Cedex 2
Code postal: 29238
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 168-525264 (2023-08-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 50 574 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 168-525264
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0166
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits et légumes conventionnels
Date de conclusion du contrat: 2023-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: le roy muribane
Adresse postale: rue Montjaret de Kerjegu ZIP
Commune postale: Brest
Code postal: 29218
Pays: France 🇫🇷
Région: Finistère🏙️
URL: https://leroymuribane.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2249.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0167
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8838.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-0170
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: produits laitiers biologiques
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: earl de traon-bihan
Adresse postale: rue Traon-Bihan
Code postal: 29200
URL: https://fermedetraonbihan.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 320 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-0171
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: produits frais
Nom et adresse du contractant
Nom: sovefrais
Adresse postale: zi Mescoden Ouest - cS 50004
Commune postale: Ploudaniel
Code postal: 29260
URL: https://www.sovefrais.bzh/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23166.12 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-0172
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: viandes fraiches sous vide
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-0173
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: poissons frais
7️⃣
Numéro de contrat: 2023-0178
Numéro d'identification du lot: 13
8️⃣
Numéro de contrat: 2023-0179
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: goûter des haltes garderies municipales
“modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest...”
modalités de consultation des pièces des accords-cadres : sur rendez-vous pris auprès de la Division de la Commande Publique (Tél : 02.98.33.54.11), Brest métropole, Hôtel de métropole, 24 rue Coat-Ar-Guéven
Afficher plus
Source: OJS 2024/S 001-000677 (2023-12-28)