acquisition et livraison de CD et DVD pour les médiathèques et bibliothèques d'alès Agglomération

Alès agglomération

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande concernant la fourniture et livraison de CD et DVD pour les médiathèques et bibliothèques, décomposé en deux lots. Modalités essentielles de financement : comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours. Prix unitaires et révisables par ajustement dans les conditions fixées au CCAP. Possibilité de versement d'intérêts moratoires. Possibilité de nantissement. Financement prévisionnel : Fonds propres Alès Agglomération

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-09-29 Avis de marché
2024-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: 2023CDDVD
Brève description:
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande concernant la fourniture et livraison de CD et DVD pour les médiathèques et bibliothèques, décomposé en deux lots. Modalités essentielles de financement : comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours. Prix unitaires et révisables par ajustement dans les conditions fixées au CCAP. Possibilité de versement d'intérêts moratoires. Possibilité de nantissement. Financement prévisionnel : Fonds propres Alès Agglomération
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: alès Agglomération
Adresse postale: bâtiment Atome 2, rue Michelet BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ales.fr 🌏
Courrier électronique: marion.pierredon@alesagglo.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Nyklca8ZD8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_Nyklca8ZD8 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-29 📅
Date limite de soumission: 2023-11-06 📅
Date de publication: 2023-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 191-596978
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
modalités d'ouverture des offres prévisionnelles

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat et livraison de CD
Numéro du lot: 1
Brève description:
achat et livraison de CD. Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande. Limites financières :sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 49 000,00 euro(s) (H.T.).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
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Intitulé du lot: achat et livraison de DVD et blu ray
Numéro du lot: 2
Brève description:
achat et livraison de DVD et BLU RayAccord-Cadre mono-attributaire à bons de commande. Limites financières :sans montant minimum annuelmontant maximum annuel : 54 000,00 euro(s) (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion de plein droit relatifs aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc1 (dernière version) ou le Dume)
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Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ne pas fournir par le candidat en cas de renseignement de la rubrique F1 du Dc2 (dernière version) ou le Dume)- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
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Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: modalités d'ouverture des offres prévisionnelles

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Nyklca8ZD8 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: direction de la commande publique - ingénierie du Bâtiment
Adresse postale: place de l'hôtel de ville
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Téléphone: +33 0466564376 📞
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: marché renouvelable au terme de la durée maximale du contrat (si reconduction)
les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.en cas de groupement conjoint, le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par les opérateurs économiques via le profil acheteur www.achatpublic.com. Les plis devront être transmis sur la plateforme de dématérialisation : www.achatpublic.com. Les candidats doivent impérativement transmettre leurs documents au format de fichiers PDF (les autres formats de fichiers ne sont pas autorisés). La signature de l'offre est facultative lors du dépôt pour cette consultation. En cas de sélection au titre de l'offre économiquement la plus avantageuse, l'acte d'engagement devra être signé au plus tard avant l'attribution (les autres documents de la consultation ne sont pas à signer)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nimes Cedex
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cours-appel.justice.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat par la personne publique. A partir de la signature du contrat ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de justice administrative). - un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L 551.13 du Code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. - tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. (Conseil d'etat, ass., 4 avril 2014, " Département de Tarn-Et-Garonne ", no 358994). - l'opérateur économique est informé que l'acheteur public, en matière de procédures formalisées, ne procédera à la signature du marché public avec l'attributaire qu'une fois le délai de "Stand Still" écoulé à compter de l'envoi de la lettre de rejet
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 191-596978 (2023-09-29)
Avis d'attribution de marché (2024-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition et livraison de CD et DVD pour les médiathèques et bibliothèques d'Alès Agglomération
Brève description:
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande concernant la fourniture et livraison de CD et DVD pour les médiathèques et bibliothèques, décomposé en deux lots. Modalités essentielles de financement : comptabilité publique, virement bancaire, délai de paiement à 30 jours. Prix unitaires et révisables par ajustement dans les conditions fixées au CCAP. Possibilité de versement d'intérêts moratoires. Possibilité de nantissement. Financement prévisionnel : Fonds propres Alès Agglomération. Lot 1 : Achat et livraison de CD Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 49 000,00 EUR HT Lot 2 : Achat et livraison de DVD et BLU-RAY  Sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 54 000,00 EUR HT
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Disques compacts (CD) 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 : Achat et livraison de CD
Titre: Lot 1 : Achat et livraison de CD
Description du marché:
Achat et livraison de CD. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Limites financières :sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 49 000,00 euro(s) HT. Durée 1 an reconductible 3 fois dans les conditions du CCAP
Informations complémentaires:
La valeur ré-estimée du lot 1 correspond au montant du détail quantitatif estimatif servant de comparaison des offres sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans)
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): au regard des délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 : Achat et livraison de DVD et BLU-RAY
Titre: Lot 2 : Achat et livraison de DVD et BLU-RAY
Description du marché:
Achat et livraison de DVD et BLU RAYAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande. Limites financières :sans montant minimum annuel Montant maximum annuel : 54 000,00 euro(s) HT Durée 1 an reconductible 3 fois dans les conditions du CCAP
Informations complémentaires:
La valeur ré-estimée du lot 2 correspond au montant du détail quantitatif estimatif servant de comparaison des offres sur la durée maximale de l'accord-cadre (4 ans)
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique au regard du mémoire technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Description
Code postal: Alès
Ville: 30100
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1 : Achat et livraison de CD
Date de conclusion du contrat: 2024-01-30 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 672.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE GAMANNECY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise GAM-ANNECY
Nom et adresse du contractant
Nom: Gam-annecy
Numéro d'enregistrement national: 34864644900077
Code postal: 74008
Commune postale: Annecy cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: infogam@gamannecy.com 📧
Téléphone: 0450512562 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2344.24 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE RDM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Entreprise RDM
Nom et adresse du contractant
Nom: Rdm
Numéro d'enregistrement national: 31752630900057
Code postal: 95110
Commune postale: Sannois
Courrier électronique: contact@rdm-video.fr 📧
Téléphone: 0139826892 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Alès Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20006691800018
Adresse postale: Bâtiment Atome 2, rue Michelet BP 60249
Code postal: 30105
Commune postale: Alès cedex
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: marion.pierredon@alesagglo.fr 📧
Téléphone: 0466564376 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 596978-2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Code postal: NIMES CEDEX 09
Commune postale: NIMES CEDEX 09
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Source: OJS 2024/S 036-103653 (2024-02-19)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard
Fournisseurs:
GAM-ANNECY RDM
Produits/services:
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