Acquisition et livraison d’une enceinte à vide et ses équipements

Centre national de la recherche scientifique

Acquisition et livraison d’une enceinte à vide et de ses équipements pour le LOA CNRS. Ces équipements comprennent :
• Des brides aveugles correspondant aux ouvertures de l’enceinte à vide
• Son support
• Une table optique positionnée à l’intérieur, elle-même installée sur un support découplé en vibration de l’enceinte à vide à l’intérieur, et par des pieds posés au sol à l’extérieur de l’enceinte
• Des plateaux optiques extérieurs positionnés sur les côtés de l’enceinte à vide
Le LOA souhaite démontrer pour la première fois expérimentalement l’électrodynamique quantique en champs fort.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• STREICHER, Spol SRO PLZEN

Qui ?

• Centre national de la recherche scientifique

Qu'est-ce que c'est ?

• Fours et accessoires › Étuves à vide

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-11	Avis de marché
2024-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étuves à vide
Numéro de référence: 23021LOA
Brève description:

Acquisition et livraison d’une enceinte à vide et de ses équipements pour le LOA CNRS. Ces équipements comprennent : • Des brides aveugles correspondant aux ouvertures de l’enceinte à vide • Son support • Une table optique positionnée à l’intérieur, elle-même installée sur un support découplé en vibration de l’enceinte à vide à l’intérieur, et par des pieds posés au sol à l’extérieur de l’enceinte • Des plateaux optiques extérieurs positionnés sur les côtés de l’enceinte à vide Le LOA souhaite démontrer pour la première fois expérimentalement l’électrodynamique quantique en champs fort.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étuves à vide 📦
Code CPV supplémentaire: Étuves à vide 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre National de la Recherche Scientifique
Adresse postale: Avenue de la Terrasse
Code postal: 91190
Commune postale: Gif sur Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr04.achats@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 169823285 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-11 📅
Date limite de soumission: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 178-554693
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition et livraison d’une enceinte à vide et de ses équipements pour le LOA CNRS. Ces équipements comprennent :

• Des brides aveugles correspondant aux ouvertures de l’enceinte à vide

• Son support

• Une table optique positionnée à l’intérieur, elle-même installée sur un support découplé en vibration de l’enceinte à vide à l’intérieur, et par des pieds posés au sol à l’extérieur de l’enceinte

• Des plateaux optiques extérieurs positionnés sur les côtés de l’enceinte à vide

Le LOA souhaite démontrer pour la première fois expérimentalement l’électrodynamique quantique en champs fort.

Les prestations comprennent à minima :

- Le lancement de la fabrication

- La livraison

- La documentation

Durée de l'accord: 294 jours
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Erc exafield
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Laboratoire d’Optique Appliquée

ENSTA/CNRS/ECOLE POLYTECHNIQUE

Institut Polytechnique de Paris

828 Boulevard des Maréchaux

91762 PALAISEAU CEDEX

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat ;

- Les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, …) ;

- La copie du ou des jugements prononcés à cet effet, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Situation économique et financière:

- La déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat ;

- Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles ;

- Les déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ;

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;

Capacité technique et professionnelle:

- Une liste des principales livraisons effectuées pour un équipement similaire au cours des trois dernières années

- Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

- Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques

- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou tout moyen de preuve équivalent.

- L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public ;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme pour l'acquisition de l'équipement. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché. Paiement après service fait OU par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: L’ouverture des offres n’est pas publique, les candidats ne peuvent y assister

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300635
Contact
Point de contact: OLIVIERO Sophie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO).

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures

Pas de visite de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat».

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2023/S 178-554693 (2023-09-11)

Avis d'attribution de marché (2024-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 179 950 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-29 📅
Date de publication: 2024-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 024-069815
Se réfère à l'avis: 2023/S 178-554693
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS - Délégation Ile-de-France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse - 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX, (indiquer objet de la consultation + AOO). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures Pas de visite de site.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-29 📅
Nom: STREICHER, Spol SRO PLZEN
Commune postale: Stenovice
Pays: Tchéquie 🇨🇿
Hlavní město Praha 🏙️
Valeur totale du marché: 179 950 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2024/S 024-069815 (2024-01-29)

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