acquisition et la livraison d'objets promotionnels pour le groupement constitué entre la Ville et le CCAS de Clichy
Commune de Clichy
le marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'objets promotionnels pour le groupement constitué entre la Ville et le CCAS de Clichy
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-30 | Avis de marché |
| 2023-10-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: FCS23-007
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de clichy
Adresse postale: 80 bd jean jaurés
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr/11-marches-publics-clichy.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846292&orgAcronyme=d7m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846292&orgAcronyme=d7m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-329533
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: objets promotionnels
Numéro du lot: 01
Brève description: objets promotionnels
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description: articles de sports (textiles et accessoires)
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: articles alimentaires personnalisables
Numéro du lot: 03
Brève description: articles alimentaires personnalisables
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clichy
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d''actions sociales
Numéro d'enregistrement national: 269 200 341 00049
Adresse postale: 80, boulevard du Général Leclerc
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr/203-centre-communal-d-action-sociale-ccas-clichy.htm 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846292&orgAcronyme=d7m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 105-329533 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'information et de promotion
Numéro de référence: FCS23-007
Brève description:
le marché a pour objet l'acquisition et la livraison d'objets promotionnels pour le groupement constitué entre la Ville et le CCAS de Clichy
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'information et de promotion 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'information et de promotion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de clichy
Adresse postale: 80 bd jean jaurés
Code postal: 92110
Commune postale: Clichy
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr/11-marches-publics-clichy.htm 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-clichy.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846292&orgAcronyme=d7m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846292&orgAcronyme=d7m 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-07-03 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-329533
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
reconduction anticipée de l'accord-cadresi le montant maximum annuel des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, la Commune pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné une reconduction anticipée de l'accord-cadre.Il est précisé que cette reconduction anticipée modifiera la date anniversaire de l'accord-cadre. Celle-Ci sera alors recalée à la date effective de reconduction anticipée intervenue.recours gracieux : dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à : M. le maire de Clichy-La-Garenne Direction des affaires juridiques et du secrétariat général Hôtel de Ville 80 Boulevard Jean Jaurès 92 110 CLICHY Pour les recours ci-après, les demandes doivent être adressées au tribunal territorialement compétent qui est le : Tribunal administratif de Cergy Pontoise 2-4, boulevard de l'hautil BP 30322 95027 Cergy Pontoise Tel : 01 30 17 34 00 Fax : 01 30 17 34 59 Email : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, dans les conditions définies par le Conseil d'etat dans son arrêt Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: objets promotionnels
Numéro du lot: 01
Brève description: objets promotionnels
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
il pourra être reconduit tacitement par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Sa durée totale ne doit en aucun cas dépasser les 4 ans
Intitulé du lot: articles de sports (textiles et accessoires)
Numéro du lot: 02
Brève description: articles de sports (textiles et accessoires)
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: articles alimentaires personnalisables
Numéro du lot: 03
Brève description: articles alimentaires personnalisables
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: clichy
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d''actions sociales
Numéro d'enregistrement national: 269 200 341 00049
Adresse postale: 80, boulevard du Général Leclerc
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://www.ville-clichy.fr/203-centre-communal-d-action-sociale-ccas-clichy.htm 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=846292&orgAcronyme=d7m 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er trimestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 30173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 105-329533 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668974
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-329533
Numéro JO-S: 212
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison dit classique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût appréciés au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prise en compte des objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de coût (nom): Coût apprécié au regard du DQE
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: alann Mark'S DIFFUSION
Adresse postale: 2 rue Mozart
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.alann-marks.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: cecop
Adresse postale: 24 rue thomas edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Adresse Internet: https://cecop.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 212-668974 (2023-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-31 📅
Date de publication: 2023-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 212-668974
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-329533
Numéro JO-S: 212
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison dit classique
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Prise en compte d'objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût appréciés au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prise en compte des objectifs de développement durable
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de coût (nom): Coût apprécié au regard du DQE
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-21 📅
Nom: alann Mark'S DIFFUSION
Adresse postale: 2 rue Mozart
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.alann-marks.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: cecop
Adresse postale: 24 rue thomas edison
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Adresse Internet: https://cecop.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Source: OJS 2023/S 212-668974 (2023-10-31)
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