Acquisition de wagons réservoirs au profit du Service de l'énergie opérationnelle

Avis de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de wagons réservoirs au profit du Service de l'énergie opérationnelle
Numéro de référence: DAF-2025-1145
Brève description:
“Acquisition de wagons réservoirs au profit du Service de l'énergie opérationnelle”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Wagons de marchandises 📦
Description
Description du marché:
“Acquisition de wagons réservoirs au profit du Service de l'énergie opérationnelle”
Informations complémentaires:
“Le présent accord cadre est un accord cadre composite composé d'une 1ère phase à quantités fixes et d'une 2nde phase à bons de commandes. Les quantités et...”    Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Wagons de marchandises 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-04 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-03 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 99
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Csta
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: csta-ba-mat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383193407 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019.
Département: 54
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 0383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Csta
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: csta-ba-mat.contact.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383193407 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2026/S 089-318890 (2026-05-07)