l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-04-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation
A23130003”
Produits/services: Vêtements professionnels📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements haute visibilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de travail spéciaux📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de Meurthe et Moselle 54000 - nancy
Description du marché: vêtements haute visibilité
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
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Informations complémentaires: le montant maximum du lot 1 est de 120 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“vêtements de travail autre que haute visibilité, blouses de cuisine et de représentation” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“vêtements de travail autre que haute visibilité, blouses de cuisine et de représentation”
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 2 est de 110 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: articles chaussants de protection et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Articles chaussants📦
Description du marché: articles chaussants de protection et accessoires
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 3 est de 110 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epi tête et mains
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché: epi tête et mains
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 4 est de 70 000 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements et Epi pour bûcheronnage et débroussaillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: vêtements et Epi pour bûcheronnage et débroussaillage
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 5 est de 50 000 euro(s) (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vêtements de cuisine et blouses
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Description du marché: vêtements de cuisine et blouses
Informations complémentaires: le montant maximum du lot 6 est de 85 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-05-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-05-10
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.xmarches.fr/entreprise/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière, C.O. no 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
-Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23Du Code de justice administrative; La juridiction peut être saisie au plus tard le31ème jour suivant la publication au Joue d'un avis d'attribution du contrat.En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées àl'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délaide 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat(art. R.551-7 du code de justice administrative).-recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'etat du4 avril 2014 no358994 "Département du Tarn et Garonne".Ce recours doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter del'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours : Conseil Départemental de Meurthe-Et-Moselle 48, EsplanadeJacques Baudot Co 90019 54035 Nancy Cedex
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Source: OJS 2023/S 070-207310 (2023-04-05)
Avis d'attribution de marché (2023-07-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 212 370 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 01 : Vêtements haute visibilité” Critères d'attribution
Prix
Description
Description du marché:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - lot no 02 : Vêtements de travail...”
Description du marché
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - lot no 02 : Vêtements de travail autre que haute visibilité, blouses de cuisine et de représentation
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Description du marché:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 03 : Articles chaussants de...”
Description du marché
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 03 : Articles chaussants de protection et accessoires
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Description du marché:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 04 : EPI tête et mains”
Description du marché:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 05 : Vêtements et EPI pour...”
Description du marché
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 05 : Vêtements et EPI pour bûcheronnage et débroussaillage
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Description du marché:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 06 : Vêtements de cuisine et blouses”
Description du marché
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation -
Lot no 06 : Vêtements de cuisine et blouses
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 070-207310
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000301-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 01 : Vêtements haute visibilité”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: texpro
Commune postale: Morville-les-Vic
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 83 343 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 343 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000302-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 02 : Vêtements de travail...”
Titre
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 02 : Vêtements de travail autre que haute visibilité, blouses de cuisin
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 885 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 885 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000303-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 03 : Articles chaussants de...”
Titre
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 03 : Articles chaussants de protection et accessoires
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 47 542 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 542 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000304-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 04 : EPI tête et mains” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 221 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 221 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000305-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 05 : Vêtements et EPI pour...”
Titre
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - Lot no 05 : Vêtements et EPI pour bûcheronnage et débroussaillage
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 7 160 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 160 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2023-1316000306-00
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - lot no 06 : Vêtements de cuisine et blouses”
Titre
acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelles (Epi) et vêtements de représentation - lot no 06 : Vêtements de cuisine et blouses
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: record
Commune postale: Strasbourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 17 219 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 219 💰
Source: OJS 2023/S 142-454876 (2023-07-21)