acquisition de véhicules pour Le Grand Narbonne Communauté d'agglomération

Le Grand Narbonne

marché alloti : chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Le Grand Narbonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Aude

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-06-22	Avis de marché
2023-12-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: Gn23c10
Brève description: marché alloti : chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules utilitaires 📦
Véhicules pour ordures 📦
Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Narbonne
Adresse postale: 12 boulevard Frédéric Mistral, Cs50100
Code postal: 11785
Commune postale: Narbonne
Contact
Adresse Internet: http://www.legrandnarbonne.com/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@legrandnarbonne.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date limite de soumission: 2023-07-25 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-382173
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

prestation supplémentaire éventuelle : Reprise d'un fourgon funéraire de transport de corps L2h2 de marque Peugeot

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourgon funéraire transport de corps
Numéro du lot: 01
Brève description: 1 fourgon funéraire transport de corps L1h1 avant et après mise en bière
Durée de l'accord: 9 mois
Informations complémentaires:

prestation supplémentaire éventuelle : Reprise d'un fourgon funéraire de transport de corps L2h2 de marque Peugeot

Intitulé du lot: camion 16t avec benne à ordures ménagères
Numéro du lot: 02
Brève description: 1 camion 16t avec benne à ordures ménagères d'environ 12m3
Durée de l'accord: 15 mois
Intitulé du lot: camions 26t avec bennes à ordures ménagères, 100% électriques
Numéro du lot: 03
Brève description: 2 camions 26t avec bennes à ordures ménagères d'environ 20 m3, 100% électriques
Intitulé du lot: camion 4x2 châssis cabine polybenne 19t avec bras de levage
Numéro du lot: 04
Brève description: camion 4x2 châssis cabine polybenne 19t avec bras de levage
Informations complémentaires:

prestation supplémentaire éventuelle : Reprise d'un camion polybenne avec bras de levage de marque Iveco

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites techniques du Grand Narbonne 11100 - narbonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24110059300078
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.aude.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.aude.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Les véhicules faisant l'objet d'une reprise seront visibles, sur demande auprès du Service du Patrimoine du Grand Narbonne, selon les conditions fixées au règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture de région
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Adresse Internet: http://ccimp.com 🌏
Source: OJS 2023/S 121-382173 (2023-06-22)

Avis d'attribution de marché (2023-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1156220.93 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-13 📅
Date de publication: 2023-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 243-764815
Se réfère à l'avis: 2023/S 121-382173
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

les lots no 1 et no 4 ont fait l'objet de prestations supplémentaires éventuelles, consistant en la reprise d'un véhicule. Les prestations supplémentaires ont été retenues pour les montants suivants :- lot no 1 : reprise véhicule pour 6000 euro(s) Ht- lot no 4 : reprise véhicule pour 30000 euro(s) HtCes montants sont compris dans les montants des attributions

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: sites techniques du Grand Narbonne 11100 Narbonne

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Nom: languedoc Automobiles
Adresse postale: route De Perpignan
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Aude 🏙️
Valeur totale du marché: 48820.93 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Nom: aymond Brunel Vehicules Industriels
Adresse postale: zi Montredon
Commune postale: Montredon-des-Corbieres
Valeur totale du marché: 173 500 EUR 💰
Nom: terberg Matec
Adresse postale: 7 Rue Des Malines
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 849 000 EUR 💰
84 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
Source: OJS 2023/S 243-764815 (2023-12-13)

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