Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules pour Le Grand Narbonne Communauté d'agglomération
Gn23c10”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: marché alloti : chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgon funéraire transport de corps
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Aude🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: sites techniques du Grand Narbonne 11100 - narbonne
Description du marché: 1 fourgon funéraire transport de corps L1h1 avant et après mise en bière
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 9
Informations complémentaires:
“prestation supplémentaire éventuelle : Reprise d'un fourgon funéraire de transport de corps L2h2 de marque Peugeot”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion 16t avec benne à ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules pour ordures📦
Description du marché: 1 camion 16t avec benne à ordures ménagères d'environ 12m3
Durée de l'accord: 15
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions 26t avec bennes à ordures ménagères, 100% électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: 2 camions 26t avec bennes à ordures ménagères d'environ 20 m3, 100% électriques
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion 4x2 châssis cabine polybenne 19t avec bras de levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Description du marché: camion 4x2 châssis cabine polybenne 19t avec bras de levage
Informations complémentaires:
“prestation supplémentaire éventuelle : Reprise d'un camion polybenne avec bras de levage de marque Iveco”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-25
13:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Les véhicules faisant l'objet d'une reprise seront visibles, sur...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.aude.fr -Les véhicules faisant l'objet d'une reprise seront visibles, sur demande auprès du Service du Patrimoine du Grand Narbonne, selon les conditions fixées au règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges : Préfecture de région”
Adresse postale: 2, boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://ccimp.com🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 121-382173 (2023-06-22)
Avis d'attribution de marché (2023-12-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1156220.93 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: sites techniques du Grand Narbonne 11100 Narbonne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les lots no 1 et no 4 ont fait l'objet de prestations supplémentaires éventuelles, consistant en la reprise d'un véhicule. Les prestations supplémentaires...”
Description des options
les lots no 1 et no 4 ont fait l'objet de prestations supplémentaires éventuelles, consistant en la reprise d'un véhicule. Les prestations supplémentaires ont été retenues pour les montants suivants :- lot no 1 : reprise véhicule pour 6000 euro(s) Ht- lot no 4 : reprise véhicule pour 30000 euro(s) HtCes montants sont compris dans les montants des attributions
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 121-382173
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Gn23c10a
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fourgon funéraire transport de corps
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: languedoc Automobiles
Adresse postale: route De Perpignan
Commune postale: Narbonne
Code postal: 11100
Pays: France 🇫🇷
Région: Aude🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48820.93 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Gn23c10b
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: camion 16t avec benne à ordures ménagères
Date de conclusion du contrat: 2023-09-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: aymond Brunel Vehicules Industriels
Adresse postale: zi Montredon
Commune postale: Montredon-des-Corbieres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 173 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Gn23c10c
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: camions 26t avec bennes à ordures ménagères, 100% électriques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: terberg Matec
Adresse postale: 7 Rue Des Malines
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 849 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Gn23c10d
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: camion 4x2 châssis cabine polybenne 19t avec bras de levage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 900 💰
Source: OJS 2023/S 243-764815 (2023-12-13)