Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, de type citadine et berline
M2023-03”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description: acquisition de véhicules, neufs et d'occasion, de type citadine et berline
Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline neuves à faibles émissions” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“lot 1 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline neuves à faibles émissionsquantité maximum de commande : 4 véhicules” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir...”
Description des renouvellements
accord-Cadre conclu pour une durée d'un an courant à compter de sa notification. Le marché sera reconduit tacitement par période annuelle sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans. En cas de non-reconduction du marché, le pouvoir adjudicateur en informera le prestataire par lettre notifiée en LRAR, au plus tard 1 mois avant la date d'anniversaire du marché
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline neuves à très faibles émissions” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“lot 2 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline neuves à très faibles émissionsquantité maximum de commande : 4 véhicules”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline neuves à motorisation essence” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“lot 3 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline neuves à motorisation essencequantité maximum de commande : 4 véhicules”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline d'occasion à motorisation essence ou hybride” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“lot 4 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline d'occasion à motorisation essence, hybride ou véhicule électriquequantité maximum de commande :...”
Description du marché
lot 4 : Acquisition de véhicules de type citadine et berline d'occasion à motorisation essence, hybride ou véhicule électriquequantité maximum de commande : 4 véhicules
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
12:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): montpellier
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: juin 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Source: OJS 2023/S 124-388701 (2023-06-26)
Informations complémentaires (2023-07-26)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 124-388701
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2023-07-31 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-08-04 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2023/S 145-462385 (2023-07-26)