la Métropole du Grand Nancy (coordonnateur), la ville de Nancy et le CCAS de la ville de Nancy ont formé un groupement de commandes pour leur besoin en acquisition de véhicules et matériels. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaires, avec montant maximum sur la durée du contrat, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent est un marché ordinaire, à prix global et forfaitaire, sauf mention contraire dans le contrat. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa date de notification. Pour les prix et le délai pendant la période 30 jours calendaires à compter de la notification de chaque accord-cadre, il est nécessaire de regarder les articles 5.2 et 6.1 du CCAP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-06-06.
L'appel d'offres a été publié le 2023-05-05.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules et matériels-
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“la Métropole du Grand Nancy (coordonnateur), la ville de Nancy et le CCAS de la ville de Nancy ont formé un groupement de commandes pour leur besoin en...”
Brève description
la Métropole du Grand Nancy (coordonnateur), la ville de Nancy et le CCAS de la ville de Nancy ont formé un groupement de commandes pour leur besoin en acquisition de véhicules et matériels. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaires, avec montant maximum sur la durée du contrat, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent est un marché ordinaire, à prix global et forfaitaire, sauf mention contraire dans le contrat. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa date de notification. Pour les prix et le délai pendant la période 30 jours calendaires à compter de la notification de chaque accord-cadre, il est nécessaire de regarder les articles 5.2 et 6.1 du CCAP
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: citadines urbaines thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 22 - 24 Viaduc Kennedy C.O. no80036, 54035 NANCY Cedex
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 235 000 ¤
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 234 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: aucune option prévue
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: citadines urbaines électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 810 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 810 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: berlines urbaines (SUV et ludospaces)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 157 500 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgonnettes électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 1 240 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgonnettes thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 420 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgonnettes thermiques et électriques type plancher plat
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 110 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourgons thermiques et électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 815 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 815 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions bennes 3.5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 912 500 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 912 500 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions plateau 3.5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 95 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 95 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camions grue inférieurs ou égaux à 3.5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 310 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: camion pick-up 3.5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 262 500 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 262 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poids lourds
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 525 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 525 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: broyeur multi-végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 87 500 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 87 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: deux roues thermique
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Motos, bicyclettes et side-cars📦
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 125 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: deux roues électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 33 750 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 33 700 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: montant maximum HT sur la durée du contrat : 20 000 ¤
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 350 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir article 5.1 du Règlement de la Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir article 5.1 du Règlement de la Consultation
Conditions de participation
voir article 5.1 du Règlement de la Consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: voir article 5.1 du Règlement de la Consultation
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): voir article 5.1 du Règlement de la Consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-06-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-06-06
16:05 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures :La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents :Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l'adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 090-278591 (2023-05-05)
Informations complémentaires (2023-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de véhicules et matériels
Brève description:
“la Métropole du Grand Nancy (coordonnateur), la ville de Nancy et le CCAS de la ville de Nancy ont formé un groupement de commandes pour leur besoin en...”
Brève description
la Métropole du Grand Nancy (coordonnateur), la ville de Nancy et le CCAS de la ville de Nancy ont formé un groupement de commandes pour leur besoin en acquisition de véhicules et matériels. Chaque lot est un accord-cadre, multi-attributaires, avec montant maximum sur la durée du contrat, passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Chaque marché subséquent est un marché ordinaire, à prix global et forfaitaire, sauf mention contraire dans le contrat. Chaque accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa date de notification. Pour les prix et le délai pendant la période 30 jours calendaires à compter de la
notification de chaque accord-cadre, il est nécessaire de regarder les articles 5.2 et 6.1 du CCAP
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 090-278591
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 14
Emplacement du texte à modifier: II.2.4)
Ancienne valeur
Texte:
“description des prestations : Montant maximum HT sur la durée du contrat : 125 000 euros” Nouvelle valeur
Texte:
“description des prestations : Montant maximum HT sur la durée du contrat : 33 750 euros” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 14
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 125 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 33 700 euros
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 15
Emplacement du texte à modifier: II.2.4)
Ancienne valeur
Texte:
“description des prestations : Montant maximum HT sur la durée du contrat : 33 750 euros” Nouvelle valeur
Texte:
“description des prestations : Montant maximum HT sur la durée du contrat : 125 000 euros” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2)
Numéro d'identification du lot: 15
Emplacement du texte à modifier: II.2.6)
Ancienne valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 33 700 euros
Nouvelle valeur
Texte: valeur estimée hors TVA : 125 000 euros
Source: OJS 2023/S 105-329771 (2023-05-30)