ACQUISITION DE VÉHICULES ET ENGINS
HAUTE CORREZE COMMUNAUTE
Le marché est un l'accord-cadre à bons de commande subséquents passé par Haute Corrèze Communauté pour l'acquisition de véhicules et engins, toutes typologies, neufs et d'occasion. L'accord-cadre est structuré en 13 lots. Pour chaque lot, 3 opérateurs économiques sont retenus comme Titulaires. Chaque bon de commande fait l'objet d'une remise en concurrence systématique entre les Titulaires du lot concerné.
Date limiteDeadline 2026-09-21
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et engins
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides
Description du marché:
Ville: Ussel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: RECONDUCTION TACITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Description du marché: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Description du marché: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Description du marché: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Description du marché: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Description du marché: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Description du marché: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Description du marché: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Description du marché: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Description du marché: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Description du marché: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haute correze communaute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 PARC D'ACTIVITES DU BOIS SAINT MICHEL
Code postal: 19200
Commune postale: Ussel
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vlopez@hautecorrezecommunaute.fr 📧
Téléphone: 0555953538 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 163-586519 (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et engins
Numéro de référence:
2026-47
Brève description:
Le marché est un l'accord-cadre à bons de commande subséquents passé par Haute Corrèze Communauté pour l'acquisition de véhicules et engins, toutes typologies, neufs et d'occasion.
L'accord-cadre est structuré en 13 lots. Pour chaque lot, 3 opérateurs économiques sont retenus comme Titulaires. Chaque bon de commande fait l'objet d'une remise en concurrence systématique entre les Titulaires du lot concerné.
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides
Description du marché:
Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides
Code postal: 19200
Ville: Ussel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: RECONDUCTION TACITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Description du marché: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Description du marché: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Description du marché: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Description du marché: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Description du marché: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Description du marché: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Description du marché: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Description du marché: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Description du marché: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Description du marché: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haute correze communaute
Numéro d'enregistrement national:
20006674400018.
Adresse postale: 23 PARC D'ACTIVITES DU BOIS SAINT MICHEL
Code postal: 19200
Commune postale: Ussel
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vlopez@hautecorrezecommunaute.fr 📧
Téléphone: 0555953538 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de limoges
Numéro d'enregistrement national:
178700050
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 163-586519 (2026-08-21)
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