ACQUISITION DE VÉHICULES ET ENGINS
HAUTE CORREZE COMMUNAUTE
Le marché est un l'accord-cadre à bons de commande subséquents passé par Haute Corrèze Communauté pour l'acquisition de véhicules et engins, toutes typologies, neufs et d'occasion. L'accord-cadre est structuré en 13 lots. Pour chaque lot, 3 opérateurs économiques sont retenus comme Titulaires. Chaque bon de commande fait l'objet d'une remise en concurrence systématique entre les Titulaires du lot concerné.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2026-08-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Limousin › Corrèze
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-08-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et engins
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides
Description du marché:
Ville: Ussel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: RECONDUCTION TACITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Description du marché: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Description du marché: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Description du marché: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Description du marché: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Description du marché: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Description du marché: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Description du marché: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Description du marché: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Description du marché: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Description du marché: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haute correze communaute
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 PARC D'ACTIVITES DU BOIS SAINT MICHEL
Code postal: 19200
Commune postale: Ussel
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vlopez@hautecorrezecommunaute.fr 📧
Téléphone: 0555953538 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 163-586519 (2026-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de véhicules et engins
Numéro de référence:
2026-47
Brève description:
Le marché est un l'accord-cadre à bons de commande subséquents passé par Haute Corrèze Communauté pour l'acquisition de véhicules et engins, toutes typologies, neufs et d'occasion.
L'accord-cadre est structuré en 13 lots. Pour chaque lot, 3 opérateurs économiques sont retenus comme Titulaires. Chaque bon de commande fait l'objet d'une remise en concurrence systématique entre les Titulaires du lot concerné.
Afficher plus
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 13
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 13
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides
Description du marché:
Lot 1-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - Thermiques / Hybrides
Code postal: 19200
Ville: Ussel
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: RECONDUCTION TACITE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 2-Véhicules légers particuliers et utilitaires légers - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Description du marché: Lot 3-Minibus et véhicules de transport collectif - 5 à 7 places
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Description du marché: Lot 4-Minibus et véhicules de transport collectif - 9 places et plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Description du marché: Lot 5-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Thermiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Description du marché: Lot 6-Fourgons et grands utilitaires (PTAC ≤ 3,5 t) - Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Description du marché: Lot 7-Poids lourds, TPPC et véhicules de voirie (PTAC > 3,5 t)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Description du marché: Lot 8-SUV, 4x4 et véhicules tout-terrain - Thermiques / Hybrides
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Description du marché: Lot 9-SUV et véhicules tout-terrain - 100 % Électriques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Description du marché: Lot 10-MOBILITE Sport Nature
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Description du marché: Lot 11-Engins motorisés - Espaces verts et manutention
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Description du marché: Lot 12-Remorques légères (PTAC ≤ 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Description du marché: Lot 13-Remorques lourdes (PTAC > 750 kg)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Haute correze communaute
Numéro d'enregistrement national:
20006674400018.
Adresse postale: 23 PARC D'ACTIVITES DU BOIS SAINT MICHEL
Code postal: 19200
Commune postale: Ussel
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vlopez@hautecorrezecommunaute.fr 📧
Téléphone: 0555953538 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_NXOzZDk2MV 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminsitratif de limoges
Numéro d'enregistrement national:
178700050
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2026/S 163-586519 (2026-08-21)
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