acquisition de véhicules dans le cadre du renouvellement de la flotte automobile de l'oph de la Meuse - lOT 1 Véhicules à moteur thermique
OPH de la Meuse
le lot 1 qui fait l'objet de la présente consultation porte sur l'acquisition de 13 véhicules thermiques dans le cadre du renouvellement partielle de la flotte automobile de l'oph de la Meuse.
Le lot 1 fait partie d'un ensemble de besoins homogènes. Le lot 2 " Véhicules électriques " - code CPV 34144900-7 Véhicules électriques - fera l'objet d'une consultation ultérieure
Le délai de réception des offres était de 2023-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-0120
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: oph de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: https://oph-meuse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL des documents: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
URL pour la participation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613434
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: commercy (55300 - meuse - france)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: renseignements précisés dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: siège social de l'oph de la Meuse à bar le duc
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43486367600087
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
URL des documents: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 196-613434 (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2023-0120
Brève description:
le lot 1 qui fait l'objet de la présente consultation porte sur l'acquisition de 13 véhicules thermiques dans le cadre du renouvellement partielle de la flotte automobile de l'oph de la Meuse.
Le lot 1 fait partie d'un ensemble de besoins homogènes. Le lot 2 " Véhicules électriques " - code CPV 34144900-7 Véhicules électriques - fera l'objet d'une consultation ultérieure
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: oph de la Meuse
Adresse postale: 16 rue André Theuriet
Code postal: 55000
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: https://oph-meuse.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@groupeophmeuse.fr 📧
Téléphone: +33 329451222 📞
Fax: +33 329791401 📠
URL des documents: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
URL pour la participation: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-13 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-613434
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le lot 1 qui fait l'objet de la présente consultation porte sur l'acquisition de 13 véhicules thermiques dans le cadre du renouvellement partielle de la flotte automobile de l'oph de la Meuse.
Le lot 1 fait partie d'un ensemble de besoins homogènes. Le lot 2 " Véhicules électriques " - code CPV 34144900-7 Véhicules électriques - fera l'objet d'une consultation ultérieure
le marché comprend la fourniture de véhicules, la reprise d'anciens véhicules, le flocage des véhicules avec le logo de l'oph de la Meuse
Durée de l'accord: 8 mois
Description des options:
la présentation de prestations supplémentaires éventuelles est autorisée mais n'est pas obligatoire.
Les candidats sont autorisés à présenter des prestations supplémentaires éventuelles en rapport direct avec l'objet du marché.
Pse no1 : Extension de garantie
pse no2 : Livraison avec le plein de carburant
pse no3 : Proposition libre de la part de l'entreprise
pse no4 : Proposition libre de la part de l'entreprise
Site principal ou lieu d'exécution: commercy (55300 - meuse - france)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: renseignements précisés dans le règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le délai de livraison ne pourra être supérieur à 6 mois à compter de la date de notification du marché.
Les véhicules seront livrés de manière échelonnée selon le calendrier qui sera fixé entre l'oph de la Meuse et le titulaire du marché lors de la réunion de démarrage du marché. A noter qu'au moins quatre véhicules devront être livrés au plus tard dans les 2 mois à compter de la date de notification du marché
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: siège social de l'oph de la Meuse à bar le duc
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 43486367600087
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office public de l'habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
URL des documents: https://oph-meuse.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_2122_968749.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 83174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel. Les requérants peuvent former une requête en référé précontractuel jusqu'à la signature du marché. Le recours précontractuel est régi par les articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de justice administrative.Référé CONTRACTUEL. Les requérants peuvent former une requête en référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, en l'absence de publication dudit avis d'attribution, dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Le recours contractuel est régi par les articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de justice administrative
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Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383242565 📞
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 196-613434 (2023-10-06)
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