l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht pour la durée de l'accord-cadre.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de sel de viabilité hivernale
2023-Haam-0018
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht pour la durée de l'accord-cadre.Les...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht pour la durée de l'accord-cadre.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Bordeaux Métropole 33000 - bordeaux
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht pour la durée de l'accord-cadre.Les...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Accord-cadre avec un maximum de 1 000 000 euro(s) Ht pour la durée de l'accord-cadre.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-22
17:00 📅
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Accord-Cadre est conclu à compter du 16 janvier...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr -Accord-Cadre est conclu à compter du 16 janvier 2024 ou à compter de la date de notification du contrat si celle ci est postérieure au 16 janvier 2024.Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2023/S 247-777413 (2023-12-18)