acquisition de scanners et realisation de prestations associees

CNAM

lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées Lot 3 : Acquisition de scanners à main. Les montants maximum contractuels des commandes sur la durée maximale relative à chaque accord cadre sont les suivants : - lot 1 : 620.000 euro(s) HT, soit 744.000 euro(s) (T.T.C.) - lot 2 : 1.288.000 euro(s) HT, soit 1.545.600 euro(s) (T.T.C.) - lot 3 : 312.000 euro(s) HT, soit 374.400 euro(s) (T.T.C.)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CNAM

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de contrôle et d'essai › Scanners
• Lecteurs optiques › Scanners informatiques

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-07-25	Avis de marché
2023-08-18	Informations complémentaires
2023-09-15	Informations complémentaires
2024-04-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Scanners informatiques
Numéro de référence: 1543.AC.2313
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners informatiques 📦
Code CPV supplémentaire: Scanners 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cnam
Adresse postale: 26-50 avenue du Professeur André Lemierre
Code postal: 75986
Commune postale: Paris Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.ameli.fr 🌏
Courrier électronique: cosmina-maria.cruceru@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 72601885 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2345619&orgAcronyme=s7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2345619&orgAcronyme=s7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-25 📅
Date limite de soumission: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-457276
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
critères de jugement des offres Lots 1 et 21/ Prix - 50%

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées

Valeur estimée hors TVA: 310 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le présent accord-cadre alloti est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 2 ans, soit un maximum de 4 ans reconduction comprise

Intitulé du lot: lot 2 : Acquisition de Scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

acquisition de Scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées

Valeur estimée hors TVA: 644 000 EUR 💰
Intitulé du lot: lot 3 : Acquisition de Scanners à main
Numéro du lot: 3
Brève description: acquisition de Scanners à main
Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir DCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats doivent fournir un dossier de candidature comprenant les pièces justificatives suivantes :1. La Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC 1 ou équivalent) ; 2. La Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC 2 ou équivalent) ;A ces deux formulaires (DC 1 et DC 2), le candidat peut substituer le e-dume (Document Unique de Marché Européen au format électronique). Le e-dume un formulaire standard de l'union Européenne pré-rempli sur la base du numéro SIRET du candidat. Il permet de : - bénéficier d'une reprise des données légales du candidat (raison sociale, numéro de TVA intracommunautaire, adresse, mandataires sociaux), ainsi que des données concernant la taille du candidat et son chiffre d'affaires global,- d'Attester du respect de ses obligations sociales et fiscales grâce à une requête automatisée auprès des administrations concernées (dgfip, acoss),- d'Attester de sa souscription aux assurances appropriées et de l'inscription aux registres du commerce de l'etat dans lequel il est établi.- Récupérer automatiquement les attestations à fournir par le candidat lors de la signature du marché s'il en est désigné attributaire. - sa réutilisation sur des procédures de consultation ultérieures. Le candidat peut notamment créer son e-dume via le portail web disponible sur Chorus Pro ou encore sur le site de l'union européenne à l'adresse https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=frIl l'imprime alors au format pdf pour l'intégrer à son dépôt électronique. 3. Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie des jugements ;4. Si certaines prestations sont sous-traitées, le candidat doit présenter son sous-traitant (formulaire Dc4 ou équivalent)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Spécifications techniques et environnementales (lots 1 et 2)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Organisation et service mis en place pour répondre aux besoins (lots 1 et 2)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Spécifications techniques et environnementales
Organisation et service mis en place pour répondre aux besoins
Critère de qualité (pondération): 40
10

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2345619&orgAcronyme=s7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ameli.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 144-457276 (2023-07-25)

Informations complémentaires (2023-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Scanners 📦

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: cosminamaria.cruceru@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 172601885 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-18 📅
Date limite de soumission: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-08-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 161-510757
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-457276
Numéro JO-S: 161
Source: OJS 2023/S 161-510757 (2023-08-18)

Informations complémentaires (2023-09-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-15 📅
Date de publication: 2023-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 181-566599
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2023/S 181-566599 (2023-09-15)

Avis d'attribution de marché (2024-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACQUISITION DE SCANNERS ET REALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIEES (3 lots)
Brève description:

Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées - Accord-cadre n° AC.2023.1794 Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées - Accord-cadre n° AC.2023.1795 Lot 3 : Acquisition de scanners à main - Accord-cadre n° AC.2023.1796

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Scanners informatiques 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 220 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées
Titre: Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées
Description du marché:

Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées

Informations complémentaires:

Le montant maximum contractuel des commandes sur la durée maximale relative au lot 2 est le suivant : Lot 2 : 1.288.000 euros HT, soit 1.545.600 euros TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC (critère n°3 de l'Organisation et service mis en place pour répondre aux besoins)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Voir RC (critère n°2 des spécifications techniques et environnementales)
Critère de qualité (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Identifiant interne: Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées
Titre: Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées
Description du marché:

Lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées

Informations complémentaires:

Le montant maximum contractuel des commandes sur la durée maximale relative au lot 1 est le suivant : Lot 1 : 620.000 euros HT, soit 744.000 euros TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): voir RC (critère n°3 de l'organisation et service mis en place pour répondre aux besoins)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3 : Acquisition de scanners à main
Titre: Lot 3 : Acquisition de scanners à main
Description du marché: Lot 3 : Acquisition de scanners à main
Informations complémentaires:

Le montant maximum contractuel des commandes sur la durée maximale relative au lot 3 est le suivant : Lot 3 : 312.000 euros HT, soit 374.400 euros TTC

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Voir RC (critère n°3 de l'organisation et service mis en place pour répondre aux besoins)
Critère de qualité (pondération): 10
40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Maintenance et réparation de matériel informatique 📦

Services d'assistance technique informatique 📦

Services d'installation de matériel informatique 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: Offre CALESTOR lot 1
Date de conclusion du contrat: 2024-03-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Identifiant de l’offre: Offre LAFI lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre LAFI Lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Logiciels application formation information (lafi)
Numéro d'enregistrement national: 34166419100192
Adresse postale: 10 AV DES LOUVRESSES
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jdasilva@lafi.fr 📧
Téléphone: 01 47 92 64 52 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant de l’offre: offre CALESTOR lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE CALESTOR Lot 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Calestor
Numéro d'enregistrement national: 393 858 543 00084
Adresse postale: 14-38 RUE ALEXANDRE
Courrier électronique: apo@calestor.fr 📧
Téléphone: 01 40 80 88 50 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Identifiant de l’offre: Offre CALESTOR lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Caisse Nationale de l'Assurance Maladie (Cnam)
Numéro d'enregistrement national: 18003502402369
Adresse postale: 26-50 IMMEUBLE FRONTALIS 26 AVENUE DU PROFESSEUR ANDRE LEMIERRE
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cosmina-maria.cruceru@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: 01 72 60 18 85 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 RUE DE JOUY
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Source: OJS 2024/S 080-241371 (2024-04-19)

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