lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées Lot 3 : Acquisition de scanners à main. Les montants maximum contractuels des commandes sur la durée maximale relative à chaque accord cadre sont les suivants : - lot 1 : 620.000 euro(s) HT, soit 744.000 euro(s) (T.T.C.) - lot 2 : 1.288.000 euro(s) HT, soit 1.545.600 euro(s) (T.T.C.) - lot 3 : 312.000 euro(s) HT, soit 374.400 euro(s) (T.T.C.)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-04.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de scanners et realisation de prestations associees
1543.AC.2313
Produits/services: Scanners informatiques📦
Brève description:
“lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen...”
Brève description
lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées Lot 2 : Acquisition de scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées Lot 3 : Acquisition de scanners à main. Les montants maximum contractuels des commandes sur la durée maximale relative à chaque accord cadre sont les suivants : - lot 1 : 620.000 euro(s) HT, soit 744.000 euro(s) (T.T.C.) - lot 2 : 1.288.000 euro(s) HT, soit 1.545.600 euro(s) (T.T.C.) - lot 3 : 312.000 euro(s) HT, soit 374.400 euro(s) (T.T.C.)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Scanners📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: voir DCE
Description du marché:
“acquisition de scanners de production petit volume et réalisation de prestations associées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Spécifications techniques et environnementales (lots 1 et 2)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Organisation et service mis en place pour répondre aux besoins (lots 1 et 2)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 310 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent accord-cadre alloti est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 2 ans,...”
Description des renouvellements
le présent accord-cadre alloti est conclu pour une durée de 2 ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour une période de 2 ans, soit un maximum de 4 ans reconduction comprise
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Acquisition de Scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“acquisition de Scanners de production moyen volume et réalisation de prestations associées” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Spécifications techniques et environnementales
Critère de qualité (nom): Organisation et service mis en place pour répondre aux besoins
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 644 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 3 : Acquisition de Scanners à main
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: acquisition de Scanners à main
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats doivent fournir un dossier de candidature comprenant les pièces justificatives suivantes :1. La Lettre de candidature - habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
les candidats doivent fournir un dossier de candidature comprenant les pièces justificatives suivantes :1. La Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC 1 ou équivalent) ; 2. La Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC 2 ou équivalent) ;A ces deux formulaires (DC 1 et DC 2), le candidat peut substituer le e-dume (Document Unique de Marché Européen au format électronique). Le e-dume un formulaire standard de l'union Européenne pré-rempli sur la base du numéro SIRET du candidat. Il permet de : - bénéficier d'une reprise des données légales du candidat (raison sociale, numéro de TVA intracommunautaire, adresse, mandataires sociaux), ainsi que des données concernant la taille du candidat et son chiffre d'affaires global,- d'Attester du respect de ses obligations sociales et fiscales grâce à une requête automatisée auprès des administrations concernées (dgfip, acoss),- d'Attester de sa souscription aux assurances appropriées et de l'inscription aux registres du commerce de l'etat dans lequel il est établi.- Récupérer automatiquement les attestations à fournir par le candidat lors de la signature du marché s'il en est désigné attributaire. - sa réutilisation sur des procédures de consultation ultérieures. Le candidat peut notamment créer son e-dume via le portail web disponible sur Chorus Pro ou encore sur le site de l'union européenne à l'adresse https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=frIl l'imprime alors au format pdf pour l'intégrer à son dépôt électronique. 3. Si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente, la copie des jugements ;4. Si certaines prestations sont sous-traitées, le candidat doit présenter son sous-traitant (formulaire Dc4 ou équivalent)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-04
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
15:00 📅
Informations complémentaires Informations complémentaires
critères de jugement des offres Lots 1 et 21/ Prix - 50%
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.ameli.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2023/S 144-457276 (2023-07-25)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 144-457276
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: critères de jugement des offreslots 1 et 21/ Prix - 50%
Nouvelle valeur
Texte: se référer au Règlement de la consultation
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-08 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-18 📅
L'heure: 15:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de remise des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-09-04 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2023-09-15 📅
L'heure: 17:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresses
Ancienne valeur
Texte: cosmina-maria.cruceru@assurance-maladie.fr Nouvelle valeur
Texte: cosminamaria.cruceru@assurance-maladie.fr Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: I.1)
Emplacement du texte à modifier: Nom et adresses
Ancienne valeur
Texte: +33 72601885
Nouvelle valeur
Texte: +33 172601885
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.5)
Numéro d'identification du lot: 1
Emplacement du texte à modifier: Critères d'attribution
Ancienne valeur
Texte:
“-Spécifications techniques et environnementales (lots 1 et 2) / Pondération : 45- organisation et service mis en place pour répondre aux besoins (lots 1 et...”
Texte
-Spécifications techniques et environnementales (lots 1 et 2) / Pondération : 45- organisation et service mis en place pour répondre aux besoins (lots 1 et 2) / Pondération : 5
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“-Spécifications techniques et environnementales / Pondération : 45- organisation et service mis en place pour répondre aux besoins / Pondération : 5” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.4.1)
Emplacement du texte à modifier: Instance chargée des procédures de recours
Ancienne valeur
Texte:
“tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F - 75004 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : greffe.taparis@juradm.fr, Fax : +33 144594646, adresse...”
Texte
tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F - 75004 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : greffe.taparis@juradm.fr, Fax : +33 144594646, adresse internet : http://www.ameli.fr
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F - 75004 Paris, Tél : +33 144594400, courriel : greffe.taparis@juradm.fr, Fax : +33 144594646, adresse...”