acquisition de produits atlassian (y compris de plugins sur sa marketplace), de maintenance et support

Informatique CDC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Henix

Qui ?

• Informatique CDC

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-22	Avis de marché
2023-10-19	Informations complémentaires
2024-03-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 23ML041
Brève description:

acquisition de produits atlassian (y compris de plugins sur sa marketplace), de maintenance et support

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: informatique CDC
Adresse postale: 4 rue Berthollet
Code postal: 94114
Commune postale: Arcueil Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.icdc.caissedesdepots.fr/ 🌏
Courrier électronique: julie.fauconnier@caissedesdepots.fr 📧
URL des documents: https://icdc-caissedesdepots.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oOIEtoZS2B 🌏
URL pour la participation: https://icdc-caissedesdepots.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oOIEtoZS2B 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-22 📅
Date limite de soumission: 2023-10-25 📅
Date de publication: 2023-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 186-582122
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

accord-Cadre mono-attributaire avec des montants maximum annuels. Sa durée initiale est d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois 1 an

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 920 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 2 920 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

la durée d'exécution du marché ou de l'accord cadre est d'un an à compter de sa date de notification et pourra être reconduit tacitement trois (3) fois pour une nouvelle période d'une année, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

Description des options:

prestations supplémentaires :En cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations supplémentaires par le Titulaire du présent marché.Cette possibilité devra respecter des conditions énoncées à l'article R2194-2 et R2194-3 du Code de la commande publique.prestations similaires :En cours d'exécution du présent marché, ICDC se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations similaires par le titulaire du présent marché et ce conformément à l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.modification de l'accord cadre en cours d'exécution :Toutes les modifications de l'accord cadre se feront dans les termes des articles R2194-1 et suivants du Code de la commande publique.clause de réexamen relative au montant maximum du marché:conformément aux dispositions combinées des articles L.2194-1, L.2194-2 et R.2194-1 du Code de la commande publique, l'accord-cadre comporte une clause contractuelle de réexamen permettant la modification de celui-ci au cours de son exécution, dans les conditions et modalités décrites à l'article 2.7 de l'acte d'engagement

Informations complémentaires:

accord-Cadre mono-attributaire avec des montants maximum annuels. Sa durée initiale est d'un an à compter de sa notification. Il est reconductible 3 fois 1 an

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: france

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- les pouvoirs de la personne habilitée à engager l'entreprise ;- une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas exclusions mentionnées- le document " fiche création fournisseur " en annexe 3 du règlement de consultation complété.- Extrait Kbis datant de moins de trois mois

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

- financé sur les ressources propres ICDC ou de ses Affiliés- paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture par ICDC, par virement bancaire. - La forme du groupement (conjoint ou solidaire) n'est pas imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-10-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: GIE informatique
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://icdc-caissedesdepots.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://icdc-caissedesdepots.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_oOIEtoZS2B 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

la durée maximale étant de 4 ans, la prochaine publication est prévue en septembre 2027

le délai de validité des offres est fixé à 180 jours. Il court à compter de la date limite fixée pour la remise des offres.Les offres seront remises sous format électronique. Les candidatures et les offres doivent impérativement être transmises sous format électronique via le profil acheteur Achatpublic à cette adresse :www.achatpublic.com. La totalité des documents électroniques constituant l'offre du candidat est à remettre avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation. Il est rappelé que la durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre. Nous vous conseillons de prévoir un délai raisonnable pour les différentes étapes liées à la transmission de vos offres afin de respecter la date et heure limites de réception des offres. Afin de garantir l'égalité de traitement des candidats, toute offre électronique dont l'horodatage délivré par la plateforme www.achatpublic.com est postérieur à l'horaire limite de réception des plis de cette même plateforme sera automatiquement considérée comme hors délai. Seule l'heure de fin de réception fait foi.Tout dépôt sur une adresse électronique autre que celles indiquées ci-dessus est nul et non avenu. Aucune candidature ou offre présentée sous format papier ne pourra être acceptée

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de grande instance de Créteil
Adresse postale: rue Louis Pasteur Vallery Radot
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-de-grande-instance-de-creteil 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

les délais d'introduction des recours " Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles 2 à 4 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique ;- référé contractuel prévu aux articles 11 à 14 de l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. "

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 186-582122 (2023-09-22)

Informations complémentaires (2023-10-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date limite de soumission: 2023-11-07 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-643578
Se réfère à l'avis: 2023/S 186-582122
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2023/S 205-643578 (2023-10-19)

Avis d'attribution de marché (2024-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de produits atlassian (y compris de plugins sur sa marketplace), de maintenance et support
Brève description:

ACQUISITION DE PRODUITS ATLASSIAN (Y COMPRIS DE PLUGINS SUR SA MARKETPLACE), DE MAINTENANCE ET SUPPORT

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Logiciels et systèmes d'information 📦
Description
Identifiant interne: 23ML041
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre analysée au regard du mémoire technique
Prix ✅
Critère de qualité (nom): ce critère concerne la qualité en termes de sécurité, analysé au regard du CRT sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 23ML041
Date de conclusion du contrat: 2023-12-27 📅
Identifiant de l’offre: OFFRE HENIX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Henix
Nom et adresse du contractant
Nom: Henix
Numéro d'enregistrement national: 42147916300030
Adresse postale: 1 rue François Ory
Code postal: 92120
Commune postale: Montrouge
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif@henix.fr 📧
Téléphone: 0142310200 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Informatique CDC
Numéro d'enregistrement national: 77566543300089
Commune postale: Arcueil
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Informatique CDC n'est pas un organisme de droit public et n'a pas pour activité "services d'administration générale". ICDC est un Groupement d'intérêt économique dont le domaine d'activité est l'informatique.
Courrier électronique: achats-dg@caissedesdepots.fr 📧
Téléphone: 0670671064 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.icdc.caissedesdepots.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Créteil
Numéro d'enregistrement national: TGI Créteil
Courrier électronique: tj-creteil@justice.fr 📧
Téléphone: 0149811600 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- Référé précontractuel prévu aux articles 2 à 4 de l'Ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique ;- Référé contractuel prévu aux articles 11 à 14 de l'Ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 582122-2023
Source: OJS 2024/S 053-153968 (2024-03-13)

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