l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée conclu pour une durée de 4 ans à compter du 02 janvier 2024.Les prestations sont réglées par prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition De Pieces Detachees Adaptables
23cd310116
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée conclu pour une durée de 4 ans à compter du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée conclu pour une durée de 4 ans à compter du 02 janvier 2024.Les prestations sont réglées par prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées d'usure et d'entretien courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les livraisons peuvent avoir lieu dans l'ensemble du Département de la Haute Garonne. Le lieu principal de livraison sera cependant le Parc Technique 31120...”
Site principal ou lieu d'exécution
les livraisons peuvent avoir lieu dans l'ensemble du Département de la Haute Garonne. Le lieu principal de livraison sera cependant le Parc Technique 31120 - portet sur Garonne
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Description du marché: pièces détachées d'usure et d'entretien courant
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 euro(s) Ht et maximum de 900 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pièces détachées et accessoires électriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: pièces détachées et accessoires électriques
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum de 200 000 euro(s) Ht et maximum de 800 000 euro(s) Ht sur la durée totale du marché”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: cf. Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables (Cf. Article 4.2 du Ccap)Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-31
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://haute-garonne.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2023/S 119-375299 (2023-06-19)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les livraisons peuvent avoir lieu dans l'ensemble du Département de la Haute Garonne. Le lieu principal de livraison sera cependant le Parc Technique 31120...”
Site principal ou lieu d'exécution
les livraisons peuvent avoir lieu dans l'ensemble du Département de la Haute Garonne. Le lieu principal de livraison sera cependant le Parc Technique 31120 Portet sur Garonne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 119-375299
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pièces détachées d'usure et d'entretien courant
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: 20230437
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pièces détachées et accessoires électriques
Date de conclusion du contrat: 2023-11-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: comminges Diesel
Adresse postale: 205 Av Francois Mitterrand
Commune postale: Saint-Gaudens
Code postal: 31800
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Source: OJS 2023/S 242-759086 (2023-12-11)