acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics

Angers Loire Métropole

la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots).
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-07-28 Avis de marché
2023-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Numéro de référence: G23DPJPISMAT
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots). Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de jardinage divers 📦
Matériel électrique à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-28 📅
Date limite de soumission: 2023-09-08 📅
Date de publication: 2023-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 147-470207
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires
la consultation est lancée par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole et la ville d'angers et Saint-Léger-De-Linières. Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée afin d'être informé des éventuelles modifications ou précisions sur la consultation. Les sous-critères de notation des offres ainsi que les conditions de participation des candidats sont précisés dans le règlement de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées. Le titulaire peut bénéficier d'une avance selon les modalités prévues au CCAP. Les prix sont fermes et non actualisables pendant toute la période initiale. Ils sont révisables à chaque nouvelle période selon les conditions prévues au CCAP
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots).
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours
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Valeur totale estimée: 230 100 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel thermique d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot no1 concerne l'acquisition de matériel thermique d'entretien des espaces verts (fournitures).
Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 54 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 81 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché est reconductible deux fois un an - par tacite reconduction, sauf en cas de décision écrite par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Intitulé du lot: matériel électrique d'entretien des espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot 2 concerne l'acquisition de matériel électrique d'entretien des espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 64 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel agricole spécifique électrique
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot 3 concerne l'acquisition de matériel agricole spécifique (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 3 500 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 5 100 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel spécifique travaux publics
Numéro du lot: 4
Brève description:
le lot 4 concerne l'acquisition de matériel spécifique pour les travaux publics (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 30 400 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
-Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1)
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1)
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
-l'attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Situation économique et financière:
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Capacité technique et professionnelle:
-Références des clients publics les plus importants sur des marchés similaires sur les trois dernières années (nom et contacts)
-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
-l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24490001500011
Contact
Point de contact: marches.dag@angersloiremetropole.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
la consultation est lancée par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole et la ville d'angers et Saint-Léger-De-Linières.
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Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur.
Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée afin d'être informé des éventuelles modifications ou précisions sur la consultation.
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Les sous-critères de notation des offres ainsi que les conditions de participation des candidats sont précisés dans le règlement de la consultation.
Les variantes ne sont pas autorisées. Le titulaire peut bénéficier d'une avance selon les modalités prévues au CCAP.
Les prix sont fermes et non actualisables pendant toute la période initiale. Ils sont révisables à chaque nouvelle période selon les conditions prévues au CCAP

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 147-470207 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots). Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours
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Valeur totale du marché: 230 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-05 📅
Date de publication: 2023-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 237-745815
Se réfère à l'avis: 2023/S 147-470207
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour
l'entretien des espaces verts et des travaux publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande
alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots). Le marché est conclu à compter de sa
notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée
maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif
dans un délai global de 30 jours
le lot no1 concerne l'acquisition de matériel thermique d'entretien
des espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant
maximum par période d'exécution est de 54 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les
spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
le lot 2 concerne l'acquisition de matériel électrique d'entretien des
espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant
maximum par période d'exécution est de 64 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les
le lot 3 concerne l'acquisition de matériel agricole spécifique
(fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant maximum par
période d'exécution est de 3 500 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications
techniques, se référer au CCP de la consultation
le lot 4 concerne l'acquisition de matériel spécifique pour les travaux
publics (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant
maximum par période d'exécution est de 30 400 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Nom: modis
Commune postale: St Leger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Pays: France 🇫🇷
Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 227185.83 EUR 💰
Nom: grangeray
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Valeur totale du marché: 54287.10 EUR 💰
24 552 EUR 💰
Nom: equip jardin atlantic
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 49840
Valeur totale du marché: 16 968 EUR 💰
2 464 EUR 💰
2 690 EUR 💰
26273.80 EUR 💰
Nom: mloc
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Valeur totale du marché: 29 645 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 237-745815 (2023-12-05)
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