la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots).
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-08.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics
G23DPJPISMAT”
Produits/services: Matériel d'entretien de terrains📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à...”
Brève description
la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour l'entretien des espaces verts et des travaux publics.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots).
Le marché est conclu à compter de sa notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans un délai global de 30 jours
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 230 100 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel thermique d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire Métropole
Description du marché:
“le lot no1 concerne l'acquisition de matériel thermique d'entretien des espaces verts (fournitures).
Délai de livraison maximum demandé : 20 jours...”
Description du marché
le lot no1 concerne l'acquisition de matériel thermique d'entretien des espaces verts (fournitures).
Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 54 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 50%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible deux fois un an - par tacite reconduction, sauf en cas de décision écrite par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible deux fois un an - par tacite reconduction, sauf en cas de décision écrite par l'acheteur au moins 3 mois avant la fin de la période en cours. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne l'acquisition de matériel électrique d'entretien des espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le...”
Description du marché
le lot 2 concerne l'acquisition de matériel électrique d'entretien des espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 64 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel agricole spécifique électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique à usage spécifique📦
Description du marché:
“le lot 3 concerne l'acquisition de matériel agricole spécifique (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par...”
Description du marché
le lot 3 concerne l'acquisition de matériel agricole spécifique (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 3 500 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 100 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel spécifique travaux publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot 4 concerne l'acquisition de matériel spécifique pour les travaux publics (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le...”
Description du marché
le lot 4 concerne l'acquisition de matériel spécifique pour les travaux publics (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.
Le montant maximum par période d'exécution est de 30 400 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
-Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1)
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1)
-Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
-l'attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Références des clients publics les plus importants sur des marchés similaires sur les trois dernières années (nom et contacts)
-une déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Références des clients publics les plus importants sur des marchés similaires sur les trois dernières années (nom et contacts)
-une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat
-l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-08
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la consultation est lancée par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué...”
la consultation est lancée par la Communauté Urbaine d'angers Loire Métropole agissant en qualité de coordonnateur d'un groupement de commandes constitué par convention du 5 mai 2021 entre Angers Loire Métropole et la ville d'angers et Saint-Léger-De-Linières.
Les plis sont obligatoirement à remettre via le profil acheteur.
Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Sur le profil acheteur, il est fortement conseillé aux candidats de s'identifier et de renseigner une adresse électronique valide et régulièrement consultée afin d'être informé des éventuelles modifications ou précisions sur la consultation.
Les sous-critères de notation des offres ainsi que les conditions de participation des candidats sont précisés dans le règlement de la consultation.
Les variantes ne sont pas autorisées. Le titulaire peut bénéficier d'une avance selon les modalités prévues au CCAP.
Les prix sont fermes et non actualisables pendant toute la période initiale. Ils sont révisables à chaque nouvelle période selon les conditions prévues au CCAP
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2023/S 147-470207 (2023-07-28)
Avis d'attribution de marché (2023-12-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour
l'entretien des espaces verts et des travaux publics. Il s'agit d'un accord-cadre à...”
Brève description
la présente consultation concerne l'acquisition de petits matériels pour
l'entretien des espaces verts et des travaux publics. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande
alloti, à prix unitaires pour l'ensemble des lots (4 lots). Le marché est conclu à compter de sa
notification pour une durée ferme d'un (1) an. Reconduction tacite possible d'un an, pour une durée
maximale de reconduction de deux (2) ans. Les paiements s'effectuent par virement administratif
dans un délai global de 30 jours
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 230 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“le lot no1 concerne l'acquisition de matériel thermique d'entretien
des espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le...”
Description du marché
le lot no1 concerne l'acquisition de matériel thermique d'entretien
des espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant
maximum par période d'exécution est de 54 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les
spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 50
Description
Description du marché:
“le lot 2 concerne l'acquisition de matériel électrique d'entretien des
espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le...”
Description du marché
le lot 2 concerne l'acquisition de matériel électrique d'entretien des
espaces verts (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant
maximum par période d'exécution est de 64 000 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les
spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Afficher plus
Description du marché:
“le lot 3 concerne l'acquisition de matériel agricole spécifique
(fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant maximum...”
Description du marché
le lot 3 concerne l'acquisition de matériel agricole spécifique
(fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant maximum par
période d'exécution est de 3 500 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les spécifications
techniques, se référer au CCP de la consultation
Afficher plus
Description du marché:
“le lot 4 concerne l'acquisition de matériel spécifique pour les travaux
publics (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le...”
Description du marché
le lot 4 concerne l'acquisition de matériel spécifique pour les travaux
publics (fournitures). Délai de livraison maximum demandé : 20 jours ouvrés.le montant
maximum par période d'exécution est de 30 400 euros (H.T.). Pour plus d'informations concernant les
spécifications techniques, se référer au CCP de la consultation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 147-470207
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-G23068P-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: matériel thermique d'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2023-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: modis
Commune postale: St Leger-sous-Cholet
Code postal: 49280
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 51856.70 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227185.83 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-G23068P-00
Nom et adresse du contractant
Nom: grangeray
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54287.10 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-G23069P-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: matériel électrique d'entretien des espaces verts
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 552 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: equip jardin atlantic
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 49840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 968 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-G23070P-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériel agricole spécifique électrique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 464 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 690 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-G23071P-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: matériel spécifique travaux publics
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26273.80 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: mloc
Commune postale: Saran
Code postal: 45770
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 645 💰
Source: OJS 2023/S 237-745815 (2023-12-05)