la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).
Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Durée initiale d'un an à partir de la date de notification du marché. Reconduction tacite possible trois fois un an (durée totale maximum 4 ans).
Modalité d'attribution des bons de commandes entre les titulaires : en cascade (cf. Article 5.3 du cahier des clauses administratives particulières - ccap).
Echantillon demandé pour chaque lot au stade de l'offre (cf. Article 5.3 du règlement de la consultation - rc)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-02-12.
L'appel d'offres a été publié le 2024-01-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de mobilier urbain
G23DVCEPISMU
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté,...”
Brève description
la consultation est passée par Angers Loire Métropole, en qualité de coordonnateur du groupement de commande. Une fois notifié, chaque marché sera exécuté, chacun en ce qui les concerne, par les membres du groupement.
Consultation répartie en 8 lots. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé : Accord-Cadre à bons de commande multi-attributaire (2 opérateurs économiques maximum).
Accords-cadres sans minimum et avec maximum par période d'exécution (cf. Acte d'engagement).
Durée initiale d'un an à partir de la date de notification du marché. Reconduction tacite possible trois fois un an (durée totale maximum 4 ans).
Modalité d'attribution des bons de commandes entre les titulaires : en cascade (cf. Article 5.3 du cahier des clauses administratives particulières - ccap).
Echantillon demandé pour chaque lot au stade de l'offre (cf. Article 5.3 du règlement de la consultation - rc)
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 318 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potelets métalliques fixes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché:
“fourniture :
Modèle 1 : Potelets fixes à gorge
Modèle 2 : Potelets fixes à tête ronde
ral 7016 selon le CCTP avec possibilité de demander d'autres Ral.
Deux...”
Description du marché
fourniture :
Modèle 1 : Potelets fixes à gorge
Modèle 2 : Potelets fixes à tête ronde
ral 7016 selon le CCTP avec possibilité de demander d'autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées pour chaque modèle.
Maximum par période d'exécution : 56 000 euro (H.T.).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Valeur technique (échantillon)
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 60%
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“durée initiale : 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potelets métalliques amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“fourniture :
Modèle 1 : Potelets amovibles à gorge
modèle 2 : Potelets amovibles à tête ronde
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d'autres...”
Description du marché
fourniture :
Modèle 1 : Potelets amovibles à gorge
modèle 2 : Potelets amovibles à tête ronde
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d'autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées pour chaque modèle.
Montant maximum par période d'exécution : 105 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an.
Durée totale maximum 4 ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrières métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“fourniture :
Modèle 1 : Type Ville d'angers
modèle 2 : Barrière croix de St André
Modèle 3 : Barrière à barreaux
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de...”
Description du marché
fourniture :
Modèle 1 : Type Ville d'angers
modèle 2 : Barrière croix de St André
Modèle 3 : Barrière à barreaux
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander d'autres Ral.
Deux largeurs sont demandées pour chaque modèle.
Montant maximum par période d'exécution : 113 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 226 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: porte vélos
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“fourniture :
Un modèle unique selon Cctp.
Ral 7016 selon CCTP, avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum par période d'exécution :...”
Description du marché
fourniture :
Un modèle unique selon Cctp.
Ral 7016 selon CCTP, avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum par période d'exécution : 102 500 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potelets fixes à mémoire de forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“fourniture :
2 modèles demandés
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d'autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées.
Montant maximum par période...”
Description du marché
fourniture :
2 modèles demandés
ral 7016 selon CCTP avec possibilité de demander d'autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées.
Montant maximum par période d'exécution : 100 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“durée initiale 1 an. Reconduction tacite possible trois fois un an. Durée totale maximum 4 ans”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: potelets fixes à mémoire de forme pour le Tramway
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“fourniture :
2 modèles demandés.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées.
Montant maximum par...”
Description du marché
fourniture :
2 modèles demandés.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Deux hauteurs sont demandées.
Montant maximum par période d'exécution : 75 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: distributeurs de sacs à déjection canine
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“fourniture :
1 modèle demandé.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum par période d'exécution : 35 000 euro (H.T.).”
Description du marché
fourniture :
1 modèle demandé.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum par période d'exécution : 35 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: corbeilles de propreté
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“fourniture :
1 modèle demandé.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum pas période d'exécution : 80 000 euro (H.T.).”
Description du marché
fourniture :
1 modèle demandé.
Ral 7016 selon CCTP avec possibilité de commander avec d'autres Ral.
Montant maximum pas période d'exécution : 80 000 euro (H.T.).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques (ou Dc1)
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (ou Dc1)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- l'Attestation sur l'honneur en application de Règlement UE no2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 modifiant le règlement (Ue) no 833/2014 concernant des mesures restrictives eu égard aux actions de la Russie déstabilisant la situation en Ukraine
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, appuyée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-12
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2024-02-12
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 4 à 12 mois avant la fin du marché
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2024/S 009-021981 (2024-01-08)