acquisition de mobilier scolaire, de CDI et de Centre de Ressources des lycées de Normandie (Eple) et prestations d'aménagement intérieur, d'installation et de montage des mobiliers
le mobilier objet de la présente consultation n'est pas issu du réemploi ou de la réutilisation. Le mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation fera l'objet d'une consultation ultérieure. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de mobilier scolaire, de CDI et de Centre de Ressources des lycées de Normandie (Eple) et prestations d'aménagement intérieur, d'installation et...”
Titre
acquisition de mobilier scolaire, de CDI et de Centre de Ressources des lycées de Normandie (Eple) et prestations d'aménagement intérieur, d'installation et de montage des mobiliers
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Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“le mobilier objet de la présente consultation n'est pas issu du réemploi ou de la réutilisation. Le mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation fera...”
Brève description
le mobilier objet de la présente consultation n'est pas issu du réemploi ou de la réutilisation. Le mobilier issu du réemploi ou de la réutilisation fera l'objet d'une consultation ultérieure. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier📦
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché: mobilier scolaire
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande. Sans minimum et avec maximum de commande de 750 000 euros HT par période d'exécution”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mobilier de CDI et de centres de ressources
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: mobilier de CDI et de centres de ressources
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents (les prestations faisant l'objet de bons de commande et celles faisant l'objet de marchés...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande et à marchés subséquents (les prestations faisant l'objet de bons de commande et celles faisant l'objet de marchés subséquents sont décrites au Ccap). Accord-Cadre sans minimum de commande et avec maximum de 250 000 euros HT par période d'exécution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dume ou Dc1/Dc2 (www.economie.gouv.fr);
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix ajustables trimestriellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-07-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-07-13
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2023-fcs-dln-0044
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Caen
Adresse postale: 3 à 5 rue Arthur Leduc Cedex 4 BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 108-339916 (2023-06-02)
Avis d'attribution de marché (2023-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Moyens humains, techniques et logistiques dédiés à la réalisation de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations sur les enchères électroniques
Une vente aux enchères électronique sera utilisée
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 108-339916
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-0144
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: mobilier scolaire
Date de conclusion du contrat: 2023-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: dpc
Adresse postale: 1 rue pierre et marie curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: montage et installation de mobilier scolaire
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-0145
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mobilier de CDI et de centres de ressources
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: montage et installation centres de ressources
“les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.frla procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux...”
les marchés sont consultables sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.frla procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, et R. 2162-1 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le lot 1 donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le lot 2 donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents
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Source: OJS 2023/S 244-767376 (2023-12-14)