acquisition de matériels pour l'entretien des espaces verts, neufs et d'occasions
Commune de Saint Nazaire
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-27 | Avis de marché |
| 2023-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon
Numéro de référence: 2023041709mv
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de saint nazaire
Adresse postale: place François Blancho
Code postal: 44600
Commune postale: Saint-Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.saintnazaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-260610
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440184600016
Nom du pouvoir adjudicateur: profil d''acheteur :
Adresse postale: https://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: profil d'acheteur :
Adresse Internet: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 085-260610 (2023-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon
Numéro de référence: 2023041709mv
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de saint nazaire
Adresse postale: place François Blancho
Code postal: 44600
Commune postale: Saint-Nazaire
Contact
Adresse Internet: http://www.saintnazaire.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-carene.fr 📧
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-27 📅
Date limite de soumission: 2023-05-30 📅
Date de publication: 2023-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 085-260610
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html -Pour toute précision complémentaire se référer au cahier des charges. Retrait du dossier de consultation : https://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat.Le contrat est reconductible 3 fois de manière tacite pour les mêmes montants et dans les mêmes termes par périodes successives de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Inscription sur un registre du commerce
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- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Création de l'opérateur économique
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Pour les marchés de fournitures : exécution des fournitures du type spécifié, Effectifs moyens annuels
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte du Développement Durable dans l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21440184600016
Nom du pouvoir adjudicateur: profil d''acheteur :
Adresse postale: https://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: profil d'acheteur :
Adresse Internet: http://www.agglo-carene.fr/demarches-et-infos-pratiques/marches-publics-414.html 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 085-260610 (2023-04-27)
Avis d'attribution de marché (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444938
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-260610
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: equip Jardin Atlantic
Adresse postale: 51 Rue de la Fernière
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 139-444938 (2023-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-18 📅
Date de publication: 2023-07-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 139-444938
Se réfère à l'avis: 2023/S 085-260610
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
acquisition de matériels pour l'entretien des espaces verts, neufs et d'occasions.Montant : Minimum : 0,00 euro(s) Maximum : 350 000,00 euro(s)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-03 📅
Nom: equip Jardin Atlantic
Adresse postale: 51 Rue de la Fernière
Commune postale: Les Sorinieres
Code postal: 44840
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2023/S 139-444938 (2023-07-18)
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