consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre dans le cadre d'un groupement de commande, à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels de voirie.Montants maximums pour la période initiale de 2 ans :Lot 1 : 100 000,00 euro(s) Lot 2 : 200 000,00 euro(s) Lot 3 : 50 000,00 euro(s) Lot 4: 50 000,00 euro(s) Lot 5: 90 000,00 euro(s) Lot 6: 100 000,00 euro(s) Lot 7: 200 000,00 euro(s) Lot 8 : 250 000,00 euro(s) Lot 9 : 400 000,00 euro(s) Lot 10 : 100 000,00 euro(s) Dossier de consultation des entreprises téléchargeable à l'adresse : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: tours Métropole Val de Loire
Adresse postale: tours Métropole Val De Loire, 60 Avenue Marcel Dassault, Cs 30651
Commune postale: Tours Cedex 3
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 37206
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://tours-metropole.achatpublic.com🌏
Nom: commune de Ballan-Miré
Adresse postale: mairie de Ballan - miré, null 12 place du 11 novembre, null
Commune postale: Ballan Mire
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériels de voirie
23acmatérielvoirie
Produits/services: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande...”
Brève description
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Accord-cadre dans le cadre d'un groupement de commande, à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de matériels de voirie.Montants maximums pour la période initiale de 2 ans :Lot 1 : 100 000,00 euro(s) Lot 2 : 200 000,00 euro(s) Lot 3 : 50 000,00 euro(s) Lot 4: 50 000,00 euro(s) Lot 5: 90 000,00 euro(s) Lot 6: 100 000,00 euro(s) Lot 7: 200 000,00 euro(s) Lot 8 : 250 000,00 euro(s) Lot 9 : 400 000,00 euro(s) Lot 10 : 100 000,00 euro(s) Dossier de consultation des entreprises téléchargeable à l'adresse : https://tours-metropole.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remorque benne basculante, basculante, plateau et porte engin
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques à benne basculante📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des services techniques métropolitains et des communes adhérentes au groupement de commandes (Tours et Ballan-Miré) 37000 - tours”
Description du marché: remorque benne basculante, basculante, plateau et porte engin
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au vu des bordereaux détaillés et des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: marché reconductible une fois 2 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mini pelle de 2500kg à 5000kg avec option brise roche et godet
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Pelles mécaniques📦
Description du marché: mini pelle de 2500kg à 5000kg avec option brise roche et godet
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: découpeuse de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Outils à main pneumatiques ou à moteur📦
Description du marché: découpeuse de voirie
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marteau piqueur autonome
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: marteau piqueur autonome
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: plaque vibrante, Cylindre vibrant auto tracté
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: plaque vibrante, Cylindre vibrant auto tracté
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: caisson sur berce et caisson sur berce calorifugé
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Caissons📦
Description du marché: caisson sur berce et caisson sur berce calorifugé
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire léger à double cabine fixe avec plateau de chargement fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: véhicule utilitaire léger à double cabine fixe avec plateau de chargement fixe
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire léger simple cabine avec benne basculante
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: véhicule utilitaire léger simple cabine avec benne basculante
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pelle chargeuse de terrassement de 7,5 Tonnes à 10 Tonnes sur pneu avec option marteau piqueur” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“pelle chargeuse de terrassement de 7,5 Tonnes à 10 Tonnes sur pneu avec option marteau piqueur”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou lettre de candidature (imprimé Dc1 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume)...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration du candidat (imprimé Dc2 joint au dossier de consultation) ou tout document équivalent ou le Document Unique de Marché Européen (Dume) disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-08-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-08-29
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -essais de materiels : Afin d'optimiser l'analyse des...”
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://tours-metropole.achatpublic.com -essais de materiels : Afin d'optimiser l'analyse des offres, des essais de matériels sont demandés pour les lots 2, 3, 4, 5 et 9 après la remise des offres. Les essais feront l'objet d'une notation intégrée dans les critères de sélection des offres et compilés dans les documents joints en annexe à la consultation pour information (une " annexe essai matériels " par lot).Afin d'organiser la livraison des matériels, les candidats devront contacter au préalable :M. Renaud TessierFinances, Intendance magasin / Service Régie Voirie / Direction Circulation Voirie / Secteur de ToursTel : 06 77 05 84 84ou en cas d'absence : Service régie voirie métropolitain de Tours : 02.47.21.62.95les essais des matériels auront lieu entre le 29/08/2023 et le 08/09/2023 (dates prévisionnelles)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 122-387847 (2023-06-23)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 680 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“l'Ensemble des services techniques métropolitains et des communes adhérentes au groupement de commandes (Tours et Ballan-Miré) 37000 Tours”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 122-387847
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: remorque benne basculante, basculante, plateau et porte engin
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: mini pelle de 2500kg à 5000kg avec option brise roche et godet
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: découpeuse de voirie
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: marteau piqueur autonome
5️⃣
Numéro de contrat: 23087a05
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: plaque vibrante, Cylindre vibrant auto tracté
Date de conclusion du contrat: 2023-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: a.e.b
Adresse postale: 11 route de Blois
Commune postale: Monthou-sur-Cher
Code postal: 41400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loir-et-Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: w86tp
Adresse postale: 13 rue de Thalweg - zone de la République
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: caisson sur berce et caisson sur berce calorifugé
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: véhicule utilitaire léger à double cabine fixe avec plateau de chargement fixe
9️⃣
Numéro de contrat: 23087a08
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: véhicule utilitaire léger simple cabine avec benne basculante
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl Boisseau Mr Jardinage
Adresse postale: 30 rue Frédéric Joliot Curie
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“pelle chargeuse de terrassement de 7,5 Tonnes à 10 Tonnes sur pneu avec option marteau piqueur”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: aménagement intérieur, extérieur des matériels
Source: OJS 2024/S 006-012586 (2024-01-04)