l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition, la livraison de matériels audiovisuels et le cas échéant, la garantie de matériel, destinés à l'enseignement et à la recherche scientifique et technique de l'ensemble des composantes et service de l'université Gustave Eiffel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-01.
L'appel d'offres a été publié le 2023-06-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériels audiovisuels (sans installation) pour l'université Gustave Eiffel”
Produits/services: Matériel de visioconférence📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition, la livraison de matériels audiovisuels et le cas échéant, la garantie de matériel, destinés à l'enseignement et à...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition, la livraison de matériels audiovisuels et le cas échéant, la garantie de matériel, destinés à l'enseignement et à la recherche scientifique et technique de l'ensemble des composantes et service de l'université Gustave Eiffel.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“ccord-cadre 2023four008eif - lot 1 : Campus de Marne-La-Vallée, Versailles, Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de visioconférence📦
Produits/services supplémentaires: Moniteurs vidéo couleur📦
Produits/services supplémentaires: Micros et haut-parleurs📦
Produits/services supplémentaires: Vidéoprojecteurs📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“université Gustave Eiffel Campus de Marne-La-Vallée, de Versailles et de Lille Les adresses sont mentionnées dans l'annexe 1 du CCP”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition, la livraison de matériels audiovisuels et le cas échéant, la garantie de matériel, destinés à l'enseignement et à...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition, la livraison de matériels audiovisuels et le cas échéant, la garantie de matériel, destinés à l'enseignement et à la recherche scientifique et technique de l'ensemble des composantes et service de l'université Gustave Eiffel.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre 2023four009eif - lot 2 : Campus de Nantes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“université Gustave Eiffel Campus de Nantes L'Adresse du Campus est indiquée à l'annexe 1 du CCP”
Description du marché:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition, la livraison de matériels audiovisuels et le cas échéant, la garantie de matériel, destinés à l'enseignement et à...”
Description du marché
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition, la livraison de matériels audiovisuels et le cas échéant, la garantie de matériel, destinés à l'enseignement et à la recherche scientifique et technique de l'ensemble des composantes et service de l'université Gustave Eiffel
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre (4) ans”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: - Accord-Cadre 2023four010eif - lot 3 : Campus de Lyon et Méditerranée
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“université Gustave Eiffel Campus de Lyon et Méditerranée Les adresses des campus sont indiquées dans l'annexe 1 au CCP” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une attestation sur l'honneur relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (loi no 2014-873 du 4 août 2014) stipulant que le...”
Liste et brève description des conditions
- Une attestation sur l'honneur relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (loi no 2014-873 du 4 août 2014) stipulant que le candidat atteste :
- ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail ;
- avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission ;
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) à compléter
- dc 2 (Déclaration du candidat,) à compléter
- un relevé d'identité bancaire (original).
- Le KBIS datant de moins de 3 mois ou équivalent
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principale références contrôlables pour des prestations de services équivalentes à celles objet du présent au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestations de service de même nature que celle du marché ;
- Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le Pouvoir Adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique ;
- Dans le cas d'une candidature d'un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'Appréciation des capacités du groupement est globale ;
L'Acte d'engagement (A.E.) à compléter, à parapher, à dater et à signer, constituant l'offre du candidat et ses annexes complétées ;
Un mémoire technique fourni par le candidat, comprenant :
- caractéristiques et fonctionnalités du site web dédié à l'université ;
- la capacité à répondre à la diversité des demandes ;
- l'Étendue du catalogue ;
- le stock ou le circuit d'approvisionnement ;
- les moyens matériels et humains dédiés à l'accord-cadre ;
- l'Organisation pour la gestion des devis et des commandes ;
- l'Organisation pour assurer la livraison ;
- la garantie offerte sur les fournitures.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): cette date n'a pas de valeur contractuelle
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours offertes aux candidats sont les suivantes : - référé précontractuel prévu aux articles L551-1 et suivants du code de justice administrative, avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L551-13 et suivants du CJA, dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA, après la signature du contrat; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans le délai de deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique";
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Source: OJS 2023/S 120-379695 (2023-06-21)