Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, livres audio (CD) et DVD pour la Médiathèque départementale de la Charente-Maritime. Il consiste également à diverses prestations de services associés telles que les présentations d'ouvrages, la participation à des prix littéraires..... Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 7 lots dont 3 sont multi-attributaires, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
Avis de marché (2026-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres, livres audio (CD) et DVD pour la Médiathèque Départementale
Numéro de référence: 26OFCB02
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, livres audio (CD) et DVD pour la Médiathèque départementale de la Charente-Maritime. Il...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de livres, livres audio (CD) et DVD pour la Médiathèque départementale de la Charente-Maritime. Il consiste également à diverses prestations de services associés telles que les présentations d'ouvrages, la participation à des prix littéraires.....
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande composé de 7 lots dont 3 sont multi-attributaires, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure pour une période initiale de 1 an, reconductible 3 fois.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire (3 maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à bons de commande avec un maxi annuel de 80000 euros HT, conclu à...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire (3 maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à bons de commande avec un maxi annuel de 80000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant est commun à l'ensemble des attributaires.
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Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire (3 maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à bons de commande avec un maxi annuel de 60000 euros HT, conclu à...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire (3 maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à bons de commande avec un maxi annuel de 60000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant est commun à l’ensemble des attributaires.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maxi annuel de 30000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maxi annuel de 30000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maxi annuel de 10000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maxi annuel de 10000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maxi annuel de 5000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maxi annuel de 5000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire (3 maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à bons de commande avec un maxi annuel de 25000 euros HT, conclu à...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaire (3 maximum sous réserve d'un nombre d'offres suffisant) à bons de commande avec un maxi annuel de 25000 euros HT, conclu à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si postérieure, pour une période initiale de 1 an reconductible 3 fois. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le montant est commun à l’ensemble des attributaires.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-06-02 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les motifs d'exclusion sont définis dans...”
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les motifs d'exclusion sont définis dans le règlement de la consultation. Formulaire DC1, Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat) ; Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclarationducandidat). Le Document Unique de Marché Européen (DUME) est disponible sur le profil acheteur :http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-le nous une fois". Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Le délai global de paiement est de 30 jours. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Financement sur les fonds propres du Département. Le mode de règlement de l'administration est le mandat administratif.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Dossier de consultation gratuit.
Les variantes ne sont pas autorisées.
Au moment du dépôt, la signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Après attribution, les candidats sont informés que l'offre électronique retenue devra être signée électroniquement afin de pouvoir procéder à la notification du marché correspondant. Une offre finale non signée électroniquement sera considérée comme irrégulière.
Les critères de sélection et de choix sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect des documents du marchés.
Les lots 1, 2 et 7 seront attribués à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les autres lots seront attribués à un seul opérateur économique.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement national: 17860004500029
Adresse postale: 15 rue de Blossac
Code postal: 86020
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Téléphone: 0549607919📞
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 050-171275 (2026-03-11)