acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage pour 4 ans

Ville du Mans

l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage pour les écoles publiques, les accueils périscolaires, les Alsh (accueils de loisirs sans hébergement) et les Eaje (établissements d'accueils du jeune enfant) de la Ville du Mans. Il est conclu pour une durée de 4 ans. Il est réparti en 3 lots et comporte un montant minimum de 316 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 756 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution maximum de 1 mois.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-12-07 Avis de marché
Avis de marché (2023-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux éducatifs
Numéro de référence: 2023_0134_fcs_js
Brève description:
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage pour les écoles publiques, les accueils périscolaires, les Alsh (accueils de loisirs sans hébergement) et les Eaje (établissements d'accueils du jeune enfant) de la Ville du Mans. Il est conclu pour une durée de 4 ans. Il est réparti en 3 lots et comporte un montant minimum de 316 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 756 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution maximum de 1 mois.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux éducatifs 📦
Code CPV supplémentaire: Jeux éducatifs 📦
Jouets à roues 📦
Matériel de jardinage divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Adresse postale: cs 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-07 📅
Date limite de soumission: 2024-01-09 📅
Date de publication: 2023-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 239-750887
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
montant minimum Ht : 280 000 euro(s) Montant maximum Ht : 680 000 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 756 000 EUR 💰
Intitulé du lot: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage
Numéro du lot: 01
Brève description: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: montant minimum Ht : 280 000 euro(s) Montant maximum Ht : 680 000 euro(s)
Intitulé du lot: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - porteurs et cycles
Numéro du lot: 02
Brève description: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - porteurs et cycles
Informations complémentaires: montant minimum Ht : 20 000 euro(s) Montant maximum Ht : 48 000 euro(s)
Intitulé du lot: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - fournitures pour projets jardin
Numéro du lot: 03
Brève description:
acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - fournitures pour projets jardin
Informations complémentaires: montant minimum Ht : 16 000 euro(s) Montant maximum Ht : 28 000 euro(s)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Mans 72000 - le Mans

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera sur fonds propres de la collectivité et dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: le Mans

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la prochaine consultation sera lancée au cours du deuxième semestre 2027
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économiqueet financièrerenseignements administratifs : Julia Scotto di Porfirio - 02.43.47.37.31renseignements techniques : Barbara Désile - 02.43.47.36.47
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 239-750887 (2023-12-07)