l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage pour les écoles publiques, les accueils périscolaires, les Alsh (accueils de loisirs sans hébergement) et les Eaje (établissements d'accueils du jeune enfant) de la Ville du Mans. Il est conclu pour une durée de 4 ans. Il est réparti en 3 lots et comporte un montant minimum de 316 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 756 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution maximum de 1 mois.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2023-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage pour 4 ans
2023_0134_fcs_js”
Produits/services: Jeux éducatifs📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage pour les écoles publiques, les accueils périscolaires, les Alsh...”
Brève description
l'Accord-Cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage pour les écoles publiques, les accueils périscolaires, les Alsh (accueils de loisirs sans hébergement) et les Eaje (établissements d'accueils du jeune enfant) de la Ville du Mans. Il est conclu pour une durée de 4 ans. Il est réparti en 3 lots et comporte un montant minimum de 316 000 euro(s) Ht et un montant maximum de 756 000 euro(s) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution maximum de 1 mois.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 756 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du Mans 72000 - le Mans
Description du marché: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: montant minimum Ht : 280 000 euro(s) Montant maximum Ht : 680 000 euro(s)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - porteurs et cycles
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets à roues📦
Description du marché: acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - porteurs et cycles
Informations complémentaires: montant minimum Ht : 20 000 euro(s) Montant maximum Ht : 48 000 euro(s)
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - fournitures pour projets jardin” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Description du marché:
“acquisition de jeux, jouets et matériels d'apprentissage - fournitures pour projets jardin”
Informations complémentaires: montant minimum Ht : 16 000 euro(s) Montant maximum Ht : 28 000 euro(s)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont ajustables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera sur fonds propres de la collectivité et dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-01-09
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2024-01-10
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): le Mans
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: la prochaine consultation sera lancée au cours du deuxième semestre 2027
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr -Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économiqueet financièrerenseignements administratifs : Julia Scotto di Porfirio - 02.43.47.37.31renseignements techniques : Barbara Désile - 02.43.47.36.47
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 239-750887 (2023-12-07)