le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et activités créatives pour les enfants.Ces fournitures sont destinées à équiper les salles d'attente des consultations de nourrissons, ainsi que les consultations des psychologues de prévention. Ces articles sont mis à disposition des jeunes enfants, et favorisent ainsi les interactions parents-enfants-intervenants. (Puéricultrice, Médecins, Psychologues).Le présent accord cadre est alloti en 5 los :1 Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 3 ans2 Jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans3 Jeux et jouets pour les enfants de 6 ans et plus4 Activités créatives5 Jouets issus de l'économie circulaire
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-09-25.
L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de jeux, jouets et activités créatives pour enfants
2023-0439
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et activités créatives pour les enfants.Ces fournitures sont destinées à équiper les...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de jeux, jouets et activités créatives pour les enfants.Ces fournitures sont destinées à équiper les salles d'attente des consultations de nourrissons, ainsi que les consultations des psychologues de prévention. Ces articles sont mis à disposition des jeunes enfants, et favorisent ainsi les interactions parents-enfants-intervenants. (Puéricultrice, Médecins, Psychologues).Le présent accord cadre est alloti en 5 los :1 Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 3 ans2 Jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans3 Jeux et jouets pour les enfants de 6 ans et plus4 Activités créatives5 Jouets issus de l'économie circulaire
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Jeux et jouets pour les enfants de 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“divers sites du Département (voir article 7 des cahiers des clauses particulières) 33000 - bordeaux”
Description du marché: jeux et jouets pour les enfants de 0 à 3 ans
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 700 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 2 ans. Il pourra ensuite faire l'objet de 1 reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est exécutoire à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 2 ans. Il pourra ensuite faire l'objet de 1 reconduction tacite de 2 ans à la date anniversaire de la notification de l'accord-cadre sans que son terme ne puisse excéder 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“les fournitures, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires,...”
Description des options
les fournitures, objet du présent contrat, pourront donner lieu à la passation d'un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, conformément aux articles L 2122-1 et R 2122-7 du code de la commande publique, qui sera exécuté par le titulaire du présent contrat.Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront identiques à celles du présent contrat
Afficher plus Description
Informations complémentaires: estimation par période de 2 années : 36.700 (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: jeux et jouets pour les enfants de 3 à 6 ans
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires: estimation par période de 2 années : 28.000 (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Jeux et jouets pour les enfants de 6 ans et plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: jeux et jouets pour les enfants de 6 ans et plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Activités créatives
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: activités créatives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires: estimation par période de 2 années : 5.000 (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Jouets issus de l'économie circulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: jouets issus de l'économie circulaire
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“ce lot est réservé à une entreprise d'insertion par l'activité économique.Estimation par période de 2 années : 2.400 (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1.la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1);2.La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2...”
Liste et brève description des conditions
1.la lettre de candidature (partie I du kit de réponse) ou Dc1 (fichier nommé Dc1);2.La déclaration du candidat (partie Ii du kit de réponse) ou Dc2 (fichier nommé Dc2);3.Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“4.le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
4.le chiffre d'affaires global et le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du présent accord-cadre portant, au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“5.la liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de...”
Liste et brève description des critères de sélection
5.la liste des fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire ; les prestations de fournitures et service seront prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;6. Pour le lot 5 uniquement, une attestation certifiant de la qualité d'entreprise d'insertion par l'activité économique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-09-25
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2023-09-26
00:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://marches-publics.gironde.fr/ -Pièces constituant l'offre :- l'Acte d'engagement et ses éventuelles annexes établis selon le modèle joint, complétés (fichier nommé AE, mis au format .pdf).Cet acte d'engagement sera éventuellement accompagné des demandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, par les sous-traitants désignés au marché (fichiers nommés sous_traitants).- Le Devis Quantitatif Estimatif complétéjugement des offresla Commission d'appel d'offres choisira l'offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères pondérés suivants :Prix noté sur 80% : L'Analyse des prix se fera en comparaison des montant des DQE transmis par les candidats dans leur offre pour chaque lot.Délai d'exécution de la prestation : 20 % : L'Analyse des délais se fera en comparaison des délais proposés par les candidats dans leur acte d'engagement (article 3.2) pour chaque lot.Conformément à la jurisprudence " tue, 7 décembre 2020, T536/19 ", toute offre remise supérieure au montant maximum de l'accord-cadre à bons de commande sera considérée comme irrégulière
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat.Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution Ou référé contractuel après la signature du contrat.Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du Ce du 04/04/2014, Département Tarn et Garonne, no358994)
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Source: OJS 2023/S 145-463181 (2023-07-26)
Informations complémentaires (2023-08-16)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 145-463181
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Ancienne valeur
Texte: pour le lot nº : 3ii.2.6) Valeur estiméevaleur hors Tva : 28 000 euros
Nouvelle valeur
Texte: pour le lot nº : 3ii.2.6) Valeur estiméevaleur hors Tva : 21 000 euros
Source: OJS 2023/S 159-504751 (2023-08-16)